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128 résultats pour « Florent JOUBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65b360ae1d7564000872de05

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Holding Europe, ayant son siège social [Adresse 3] ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, Avocat constitué assistée de Me Florence

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

62736a3ba58162057dac668f

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner Mme [S] ou qui mieux le devra aux entiers dépens de l'instance, avec droit de recouvrement direct au profit de Maître Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

67ef6af866129746fdd69cc5

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre rédactrice Mme NORVAL-GRIVET Sonia, conseillère Mme MARQUES Florence

Source officielle
CA

12e chambre

5fdaa10910c35331a625dcad

Appel

11 juin 2019

11 juin 2019

honoraire, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE, EXPOSÉ DU LITIGE La société Heller Joustra est un fabricant de maquettes et de jouets.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

650d302a71dfcd8318200c87

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

barreau du JURA, présent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 11 Octobre 2022 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162cc37fea1086acdbe41f5

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président Madame Nathalie AUROY, conseiller Madame Florence BRUGIDOU, conseiller

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6034888a2a7ed475e034a299

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie MESLIN, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller,

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6312eeb32e6a8e4f13ca605d

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Estelle DE REVEL, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4e4

Appel

4 février 2008

4 février 2008

personne de son Président du Conseil d'Administration et tous représentants légaux 7 Bld Haussmann 75009 PARIS représentée par la SCP FANET-SERRA, avoués à la Cour assistée de la SCP SOULIE & COSTE-FLORET

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00647

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

Mme Florence II... a été engagée par le lycée David d'Angers en tant qu'" employée vie scolaire ", suivant contrat d'avenir du 29 août 2006, à effet au 1er septembre 2006, ce jusqu'au 30 juin 2007, contrat

Source officielle
CA

Chambre Sociale

672088f3d9b5cc5d4430a12e

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65b360aa1d7564000872de03

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Holding Europe, ayant son siège social [Adresse 3] ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, Avocat constitué assistée de Me Florence

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00924

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

L'intérim jouera en cas de décès de l'agent titulaire du poste et pour les absences de longue durée » ; qu'en se bornant à affirmer, pour exclure la discrimination syndicale subie par Madame X..., qu'«

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63ca42f29066fd7c90fc26df

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

MAURA DELGOVE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1436 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été plaidée le 17 Novembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Florence

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e30fde28ee4207110b1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

LA ROCHEFORTAINE Représenté par son représentant légal, domicilié es qualité audit siège Sise [Adresse 95] Inscrite au RCS de Lons le Saunier sous le numéro 479 044 091 Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60358d53a8845fb21a0152bf

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

] [Adresse 13] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Me Christian SOULIE de la SCP SOULIE COSTE-FLORET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868b2

Appel

4 avril 2003

4 avril 2003

prestation fournie ne relève pas du registre du théâtre ou du cinéma avec jeux de physionomie et interaction entre les partenaires par exemple ; Que sera maintenu le redressement concernant Madame Florence

Source officielle
CA

13e chambre

60341b63f612fd0aefd1bd2f

Appel

2 février 2017

2 février 2017

du 05 Décembre 2016, Madame Hélène GUILLOU, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Aude RACHOU, Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0706DEC003114396

Admin. suprême

6 juillet 2000

6 juillet 2000

    Les gardiens interjetèrent appel dudit jugement devant la cour d’appel de Florence.     Les débats furent fixés au 3 février 2000.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603398dc9954684db3f35b4e

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

de PARIS, toque : P0410 INTIMÉE SA MASTRAD Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Florence

Source officielle

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