Frédéric, - X...

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 2003, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à une amende de 15 000 euros, a ordonné la publication

Jacques, Henri et Frédéric B..., de Me Jacoupy, avocat de Mme X..., veuve A... B..., de M.

Frédéric, - Y...

; "aux motifs que, le 2 février 2001 survenait en haute mer un accident entre deux chalutiers ; lors d'une manoeuvre de rapprochement des deux navires, un matelot était blessé par écrasement ; Frédéric

Frédéric, - B...

moyens ne sauraient être accueillis ; Mais sur le dixième moyen de cassation pris de la violation de la loi, en ce que l'arrêt attaqué a condamné Allam Djallali à payer la somme de 5 000 francs à Frédéric

Frédéric, - LA COMPAGNIE MAIF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 17ème chambre, en date du 14 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre le premier du chef

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 10 mai 2004, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 3 000 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 2005, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 13 novembre 2001, qui l'a déclaré coupable de recours aux services d'une personne exerçant un travail dissimulé et l'a

Frédéric, - LA SOCIETE INNOVA, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 2000, qui, pour vol, a condamné le premier à 3 mois d'emprisonnement

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 15 septembre 1998, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné

José, - La SOCIETE FREDERIC M, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 23 octobre 2003, qui, dans la procédure suivie contre

SNC Springboks et SNC Prothea avec lesquelles avaient été conclues deux conventions tripartites : une première convention en date du 16 octobre 1995 signée entre la Région, Ecopipe représentée par Frédérick

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'assises des ALPES-MARITIMES, en date du 24 mars 2000, qui, pour enlèvement et séquestration de personne comme otage suivis de la mort de la victime, les a condamnés

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 1996, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement

Frédéric, contre le jugement de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 26 avril 2006, qui, pour circulation en sens interdit, l'a condamné à 135 euros d'amende ; Vu les mémoires ampliatif