loi du 20 avril 1810, et 455 du nouveau Code de procédure civile, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté Girard

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 01/04097 SCM GIRARD CHAMPEL CHARPENTIER C/ MONGENET APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 06 Juillet 2001 RG : 200002980 COUR D'APPEL DE LYON

A la suite du rejet implicite de cette demande, la société GIRARD demande au tribunal de prononcer le remboursement de cette somme. 8.

Girard déclare se désister de sa requête. Ce désistement étant pur et simple, rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.

jugement, - condamné la Selarl Hoarau-Girard aux dépens, - condamné la Selarl Hoarau-Girard à payer la somme de 3 000 euros à la société Colipays Réunion sur le fondement des dispositions de l'article

quelque fût la couleur du feu de signalisation ; " alors que ce faisant, l'arrêt attaqué n'a pas répondu aux conclusions d'appel du demandeur qui avait soutenu sans contester le droit de priorité de Girard

non comparant ni représenté ET : DEFENDERESSE Madame [V] [K] née le 05 Février 2005 à [Localité 2] (ÉTHIOPIE) Actuellement hospitalisée au CPO - [Adresse 2] comparante, assistée de Me Alexandra GIRARD

; 2° proclame Messieurs N..., M..., L... et GIRARD conseillers municipaux de la commune de BARST ; Vu, enregistré comme ci-dessus le 13 mars 1986, l'acte par lequel la SCP Martin Martinière, Ricard,

Mathieu GIRARD avocat de M.Vadivel Philippe Y... à présenter une demande unique concernant ses frais et émolument sur les bases sus-visées.

C/ SARL MECA GIRARD APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de FIRMINY du 10 Mars 2005 RG : F 04/00003 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 FEVRIER 2006 APPELANT : Monsieur Pascal

A l'audience du 01/04/2026, la société H2G SARL, prise en la personne de son représentant légal Monsieur [D] [Y] [E], assistée de son conseil Mathieu GIRARD, a comparu en Chambre du Conseil.

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société à responsabilité limitée Girard est rejetée.

A C et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Philippe de Girard au 13 rue Philippe de Girard à Paris (10ème arrondissement) ; 2°)

A C et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Philippe de Girard au 13 rue Philippe de Girard à Paris (10ème arrondissement) ; 2°)

E A C et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Philippe de Girard au 13 rue Philippe de Girard à Paris (10ème arrondissement) ; 2°

La société Girard-Publicité demande l'annulation pour excès de pouvoir de la décision de refus née du silence gardé par le Premier ministre sur cette demande. 2.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme GIRARD, dont le siège est à Loches (Indre-et-Loire), "Saint-Jean", en cassation d'un arrêt

Girard agissant en son nom et venant aux droits de la société Mastran, de M.