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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2200329_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Gillmann a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101327_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Gillmann, conseiller, - les observations de Me Masclaux, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101368_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Gillmann, conseiller ; - les observations de M. A. Le préfet de la Guyane n'était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200095_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Gillmann, conseiller ; - les observations de Me Juniel, représentant Mme A. Le préfet de la Guyane n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501129_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

Gillmann, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2401111_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Gillmann, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001361_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

A B, directeur adjoint du centre hospitalier de Gimont.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501329_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Gillmann en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200260_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Gillmann a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200150_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Gillmann, conseiller ; - les observations de Me Fettler, substituant Me Tshefu, représentant M. B. Le préfet de la Guyane n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100651_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Gillmann ; - les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public ; - et les observations de M. A, représentant le recteur de l'académie de la Guyane. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67bf6cfaf1062435dd169d91

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

EXPEDITION : Le 30/09/24 à Me BLANC-GILLMANN Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500573_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Gillmann, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500575_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Gillmann, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2502157_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Gillmann, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501286_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Gillmann, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2600647_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Gillmann, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2600648_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Gillmann, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2600649_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Gillmann, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2400892_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Gillmann, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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