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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6014f0ea01ded60fbc5a0f56
29 janvier 2021
29 janvier 2021
** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par contrat de travail à durée indéterminée, Monsieur [B] a été embauché le 21 août 2005 par la société SF ET COMPAGNIE, franchise de la société HAAGEN
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89973
16 novembre 2007
16 novembre 2007
Hassen.
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c5933d
2 octobre 1979
2 octobre 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES :
ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 6 JUILLET 1977), HAEN, PREPOSE DE LA SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT ET LA PROMOTION DE LA STATION
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:474456.20230804
4 août 2023
4 août 2023
Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée (SAS) Makes Dreams Happen a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Paris d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-
Source officiellecr
613724aacd58014677417611
13 janvier 1992
13 janvier 1992
Hacène, BEN DAOUD Samir, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 28 janvier 1991 qui, les a condamnés, le premier pour infraction à la législation
Source officiellesoc
6079b1439ba5988459c5177a
20 juillet 1989
20 juillet 1989
Hassen, manoeuvre au service de la société Baldin et compagnie, entreprise de bâtiment, a été victime d'un accident du travail le 30 juin 1982 ; que son employeur l'a licencié le 23 septembre 1982 au motif
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddbf
9 mai 2011
9 mai 2011
Hacene X...
Source officielleCTX Social
695d73ed75782d5f06016219
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MAKE IT HAPPEN (BISTROT DES CHEFS), S.A.S. MAPLAGE (SPLASH), S.A.S. MODENA (SAPERLIPOPETTE), S.A.S. MAKE IT HAPPEN 2 (LA-HAUT), S.A.S. COLUMBUS RESTAURATION (BISTROT PAS PARISIEN), S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a9
21 mai 2007
21 mai 2007
Toutes ces cessions concernent une zone d'aménagement concerté (" ZAC du Moulin Lamblin ") située à Hallennes Lez Haubourdin " à égale distance de Lille " des communes concernées par la présente instance
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894aa
21 mai 2007
21 mai 2007
Toutes ces cessions concernent une zone d'aménagement concerté (" ZAC du Moulin Lamblin ") située à Hallennes Lez Haubourdin " à égale distance de Lille " des communes concernées par la présente instance
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894ab
21 mai 2007
21 mai 2007
Toutes ces cessions concernent une zone d'aménagement concerté (" ZAC du Moulin Lamblin ") située à Hallennes Lez Haubourdin " à égale distance de Lille " des communes concernées par la présente instance
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894ac
21 mai 2007
21 mai 2007
Toutes ces cessions concernent une zone d'aménagement concerté (" ZAC du Moulin Lamblin ") située à Hallennes Lez Haubourdin " à égale distance de Lille " des communes concernées par la présente instance
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1e0
19 novembre 2007
19 novembre 2007
En l'état il n'est ni allégué ni justifié d'une spécificité du marché immobilier des communes d'Hallennes Lez Haubourdin, de Lesquin, de Sainghin en Mélantois et de Fretin empêchant de procéder entre elles
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1e5
19 novembre 2007
19 novembre 2007
En l'état il n'est ni allégué ni justifié d'une spécificité du marché immobilier des communes d'Hallennes Lez Haubourdin, de Lesquin, de Sainghin en Mélantois et de Fretin empêchant de procéder entre elles
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0425DEC006699213
25 avril 2017
25 avril 2017
Jean Léon Nicolas, est un ressortissant luxembourgeois né en 1951 et résidant à Hagen (Luxembourg).
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007895841
25 novembre 1996
25 novembre 1996
Hacène X..., demeurant Z.I. quartier des Temples à Draguignan (83300) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2511071_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A... demandent au tribunal : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du 3 octobre 2025 par lequel le maire d’Hallennes-lez-Haubourdin a accordé à la société Tisserin Promotion un permis d’aménager
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd89499
21 mai 2007
21 mai 2007
Toutes ces cessions concernent une zone d'aménagement concerté (" ZAC du Moulin Lamblin ") située à Hallennes Lez Haubourdin " à égale distance de Lille " des communes concernées par la présente instance
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd8949b
21 mai 2007
21 mai 2007
Toutes ces cessions concernent une zone d'aménagement concerté (" ZAC du Moulin Lamblin ") située à Hallennes Lez Haubourdin " à égale distance de Lille " des communes concernées par la présente instance
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd8949f
21 mai 2007
21 mai 2007
Toutes ces cessions concernent une zone d'aménagement concerté (" ZAC du Moulin Lamblin ") située à Hallennes Lez Haubourdin " à égale distance de Lille " des communes concernées par la présente instance
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HAGEN
21/07/2026
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HAGEN, Audrey
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HAGEN BAUER
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HAGENBACH, Fanny, Karine, CADOT
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HAGENBOURGER, Camille, Kleber
12/07/2026
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