Codes de loi français

LEGIARTI000036502823

Article 4 Le siège social de la société est fixé 27-31, avenue du Général-Leclerc, 94710 Maisons-Alfort.

LEGIARTI000031350582

Nicosie * * Colombie Bogota Lycée Louis Pasteur * * * Lycée : séries ES, L et S Colombie Cali Lycée français Paul Valéry * * * Lycée : séries ES, L et S Colombie Pereira Lycée français * * * Lycée : séries ES et S Comores Moroni Ecole française Henri

LEGIARTI000037561715

Cali Lycée français Paul Valéry * * * Lycée : séries ES, L et S Colombie Medellin Lycée français de Medellin * Ecole : classes maternelles uniquement Colombie Pereira Lycée français * * * Lycée : séries ES et S Comores Moroni Ecole française Henri

LEGIARTI000032850921

Cali Lycée français Paul Valéry * * * Lycée : séries ES, L et S Colombie Medellin Lycée français de Medellin * Ecole : classes maternelles uniquement Colombie Pereira Lycée français * * * Lycée : séries ES et S Comores Moroni Ecole française Henri

LEGIARTI000035979744

Cali Lycée français Paul Valéry * * * Lycée : séries ES, L et S Colombie Medellin Lycée français de Medellin * Ecole : classes maternelles uniquement Colombie Pereira Lycée français * * * Lycée : séries ES et S Comores Moroni Ecole française Henri

LEGIARTI000029214672

Wuhan * Ecole Mlf - PSA Chine Xiang Yang * Ecole française Arthur Rimbaud Chypre Nicosie * * Lycée Louis Pasteur Colombie Bogota * * * Lycée français Paul Valéry Colombie Cali * * * Lycée français Colombie Pereira * * * Ecole française Henri

Article 1

5 ans CCI France - Réseaux très haut débit V Agent d'accompagnement auprès de personnes âgées et personnes dépendantes 330t 3 ans Lycée polyvalent Algoud Laffemas-Greta viva 5 ; Lycée Rascol-Greta Midi Pyrénées Nord ; Pôle formation santé ; Lycée Henri

Article 1

Centres hospitaliers de Nevers, de Cosne-Cours-sur-Loire, “ Henri Dunant ” de la Charité-sur-Loire, de Decize, de Château-Chinon, de Lormes, centres de long séjour de Luzy, de Saint-Pierre-le-Moûtier, centre hospitalier spécialisé “ Pierre Lôo ” de la

LEGIARTI000027729516

BPIFRANCE FINANCEMENT Société anonyme au capital de 750 860 784 euros Siège social : 27-31, avenue du Général-Leclerc 94710 Maisons-Alfort 320 252 489 RCS Créteil Adoptés par l'assemblée générale extraordinaire du 12 juillet 2013 La loi n° 2012-1559

Article 2-3

Saint-Cyr-l'Ecole, l'allée de la Ceinture, l'allée de Gally, l'allée de Fontenay, l'allée de Bailly, l'allée des Deux-Trianons, l'avenue de Trianon, l'allée des Matelots, l'allée d'Apollon, le bassin du char d'Apollon, l'allée des Matelots, la rue de la Division-Leclerc

Article Annexe II

BASTIDE SMNB, 14, rue Pont-Carré, 56100 Lorient : de 1959 à juin 2002 ; 8, rue Henri-Estier, 56100 Lorient : depuis juillet 2002 jusqu’au 31 décembre 2027. BATEAUX G. BALOIN, BATEAUX BALOIN, ZI de Pouldavid, 29100 Douarnenez : de 1971 à 2014.

Article ANNEXE 15

AK 278 et 545, entre la parcelle AK 278 et les parcelles AK 243-242-241, entre les parcelles AK 002 et AK 240, entre AK 240 et 239 jusqu'au chemin Cent-Gaulettes que la limite de la ZFU suit vers le sud-ouest jusqu'à l'intersection avec le chemin Leclerc

LEGIARTI000045166922

25160186000025 SIVOS ARS GIMEUX 25160231400014 SIVOS ANAIS AUSSAC TOURRIERS 25160279300019 SIVOS ANGEAC SAL ANGLES ST FORT 20000797900012 SIVOS BALLON CIRE-D'AUNIS 20001586500013 SIVOS HENRI

LEGIARTI000032916791

Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 5 juin 2016 Communes de Bessé-sur-Braye (1), Breil-sur-Mérize (Le) (1), Chahaignes, Challes (1), Courdemanche (1), Dissay-sous-Courcillon, Marigné-Laillé (1), Moncé-en-Belin (1), Montabon, Montreuil-le-Henri

Article ANNEXE 5

Commune de Montigny-en-Ostrevent L'axe de la rue du Maréchal-Leclerc jusqu'au sud de la parcelle AH 322.

Article annexe I (suite)

Leclerc, 59136 Wavrin. d) = 1,8 PL 730 sur la patte anti-retour. a) Patte anti-retour aluminium en U ; b), c), d) Bagues d'aluminium serties, de longeur 10 mm. 27 d) = 2,25 PL 731 sur la patte anti-retour. 28 J.-L.

Article ANNEXE 1

USLD LA CADENE RANGUEIL DAF MCO - USLD 1 997,50 1 997,50 AURA 69070 690791132 USLD BELLECOMBE DAF MCO - USLD 2 578,80 2 578,80 Occitanie 1311 1311 310782347 ICR AC MCO 4 373,00 4 373,00 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1841 1841 840006597 840001861 CH HENRI

Article 2

juillet 2024, le site de célébration de Lens, situé place Jean Jaurès, incluant la chaussée, la rue de Metz ainsi que le parking public Eiffia, délimité par l'angle des rues Berthelot, Diderot et René Lanoy et par l'angle des rues Victor Hugo, Maréchal Leclerc

Article Annexe (suite)

Le premier standard de la rénovation de 200 chars LECLERC débutera en 2018 avec un traitement des obsolescences, les premières livraisons étant attendues à partir de 2020.