AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Hélène X..., domiciliée ..., (Nouvelle-Calédonie), en cassation

l'arrêt attaqué que Mme Y... y avait siégé en qualité de magistrat, son mari ayant pourtant eu à connaître précédemment, en qualité de procureur de la République, de deux plaintes, déposées par Mme Hélène

[L], chirurgien salarié, (le chirurgien), qui a procédé, le 19 janvier 2009, à une exploration sous anesthésie locale, sans déceler aucune hernie crurale ou inguinale.

examiné la victime trois jours auparavant, une recrudescence très marquée des signes de lombosciatique gauche, état entraînant une incapacité totale temporaire de dix jours pour la victime, opérée d'une hernie

ces derniers à verser à Jean-Claude Y... des dommages-intérêts ; " aux motifs qu'il résulte clairement de l'acte introductif d'instance que la poursuite vise l'interview de Jean-Claude Y... par Hélène

épouse Y..., demeurant Le Pentagone à Pietranera (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 19992 par le tribunal d'instance de l'Ile Rousse, en matière électorale, et concernant Hélène

poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 juin 2001, qui, statuant sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie, notamment, contre Josette X..., Hélène

, Damville (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1988 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Hélène X..., demeurant ...

Hélène, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de ROUEN, en date du 29 avril 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des visites et saisies de documents,

une rente lui a été attribuée sur la base d'un taux d'incapacité de 8 % ; qu'ayant souffert ensuite de troubles oesophagiens qui ont donné lieu, en mars 1986, à une opération chirurgicale pour une hernie

une rente lui a été attribuée sur la base d'un taux d'incapacité de 8 % ; qu'ayant souffert ensuite de troubles oesophagiens qui ont donné lieu, en mars 1986, à une opération chirurgicale pour une hernie

séquelles en rapport avec l'accident du travail, s'est borné, en guise de conclusions motivées, à apposer la mention "sans objet"; que dans ses constatations, il a fait état d'une discopathie et d'une hernie

Y... a assigné la société et Mme Hélène X... en paiement de dommages-intérêts ; que le tribunal relevant que la société et Mme Hélène X... contestaient seulement le montant restant dû de la facture, a

J..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Heben Music, défendeur à la cassation.

Computer associés France (la société PCA) en contrefaçon, pour avoir commercialisé des produits informatiques dont la dénomination et la référence reprenaient le signe "Evil" aux côtés de la marque "Heden

X... pouvaient provenir d'un événement survenu en dehors du temps du travail ; qu'il lui appartenait de rechercher si le développement de cette hernie discale, aurait-elle même préexisté à l'état latent

X..., chauffeur-livreur au service de la Société havraise d'importation de produits pétroliers, a informé celle-ci qu'il serait prochainement opéré d'une hernie discale en relation avec une lésion lombaire

Hélène, épouse JANKOVIC, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 décembre 1996, qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre Daniel

E... en date des 28 avril 2015 et 6 mai 2015, qu'il s'agit de la part de Mmes E... de deux actes de procédure valant reprise de l'instance après le décès d'Hélène E... survenu [...], que Mmes E... ont

. ; que celui-ci, diagnostiquant un "ventre chirurgical" (hernie ou abcès appendiculaire), a adressé l'enfant à une clinique et au chirurgien de cet établissement, le docteur Z... ; que ce dernier, après