Herley, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 16 juin 2004, qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Abdelkrim Y... du chef d'infraction

, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 5 novembre 1987), que la société Iscar, qui fabrique des outils pour l'usinage de pièces métalliques, a assigné pour concurrence déloyale la société Karl Hertel

les moyens réunis : Attendu que Mme X..., au service de la société Manumag dont l'objet est la sous-traitance, en qualité de conditionneuse depuis août 1990, affectée au chantier de l'entreprise Henkel

Saint-Prix à Saint-Quentin (02100), représentée par son président-directeur général, la société SOGEDEC, dont le siège social est ... (13414 Cedex 20), représentée par sa directrice, et la société HERTEL

Hertz, commissaire priseur ; qu'imputant cette chute à une cornière métallique barrant, au sol, le seuil de la porte de la salle, Mme X... a assigné M.

X..., liquidateur, a assigné la Namur aux fins de se voir attribuer les sommes séquestrées ; que le CIC, la BNP Paribas et la Banque Hervet sont intervenues volontairement pour faire valoir leur qualité

.] , contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Safran Ceramics, venant aux droits de la société Herakles

.., 2°/ de Mme Yvette Z..., épouse X..., demeurant tous deux ..., 3°/ de la société Park auto services, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., 4°/ de la société SCI Héren-Lamandin

X... a été engagé par contrat de travail signé à Herlies, qu'il prenait son service, ses instructions et son véhicule à Herlies, qu'un conducteur routier ne peut prétendre travailler en dehors de tout

la sortie d'une courbe limitant la visibilité des usagers, sans aucune présignalisation, d'autant que même s'ils n'avaient pas eu le temps de choisir un autre lieu de stationnement, les accotements herbeux

des Droits de l’Homme dans l’affaire Hertel a été porté à l'attention du Tribunal Fédéral et des extraits ont été publiés notamment dans le Journal des Tribunaux – Droit européen (n° 52, octobre 1998,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Hertz France Montigny, dont le siège social est sis ..., à

LOUCHART, avocat au barreau de COUTANCES INTIME : Monsieur [G] [C] né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 8] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] représenté et assisté de Me Flavien HERTEL

Hereus et Boilevin conseillers ; "alors qu'aux termes de l'article 592 du Code de procédure pénale, sont nulles les décisions rendues par les juges qui n'ont pas assisté à toutes les audiences au cours

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Hertz

Le 1er mai 2012, la société Snecma propulsion solide (société SPS), située [Localité 3], a été absorbée par la société SME, celle-ci devenant la société Héraklès.

La société Heurtaux a formé un pourvoi incident contre l'arrêt du 13 octobre 2023. Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur pourvoi, trois moyens de cassation.

, tous deux domiciliés [Adresse 2], contre l'arrêt n° RG : 11/01029 rendu le 13 novembre 2014 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Hertz