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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300749
24 juin 2015
24 juin 2015
la cour considère que le tribunal, faisant une exacte appréciation des faits de la cause, a, par des motifs qu'elle adopte, considéré à bon droit que la reprise des terres louées au profit de Mme Isabelle
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fde7fc3c098115755745fde
26 juin 2018
26 juin 2018
C/ Isabelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8772c
12 juillet 2005
12 juillet 2005
. & FILS Pierre Jean Emile X..., Isabelle X..., Philippe Pierre Louis X...
Source officielleChambre 4-8
63660affbb0cef7f742791df
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d03
18 novembre 2014
18 novembre 2014
C/ Mme Isabelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d118
24 février 2009
24 février 2009
représenté par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me CORNUT, avocat Madame Isabelle Y... ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61629f7d35a5d4e0c2ddca65
29 novembre 2012
29 novembre 2012
s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller, Madame Isabelle
Source officiellecr
édure suiviec/Isabelle A
6137252acd5801467741b7eb
25 octobre 1990
25 octobre 1990
Valérie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle en date du 30 novembre 1989 qui, dans une procédure suivie contre Isabelle A... du chef de blessures involontaires
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00147
10 janvier 2012
10 janvier 2012
X... ne ni produit d'attestations venant contredire celles produites par Mme Isabelle X..../ Il soutient sans le démontrer l'invraisemblance des horaires revendiqués et conteste la validité de feuilles
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201666
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Z...et Mme Isabelle X..., ès qualités, font grief aux arrêts attaqués de limiter à une certaine somme le montant de l'indemnisation due en réparation du préjudice subi par Mme Claire Isabelle X...au titre
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ad90
14 mars 2008
14 mars 2008
PC / DN Décision déférée du 29 Janvier 2007- Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE- 05 / 01497 SYLVIE HYLAIRE CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE MIDI PYRENEES C / Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
62c52990a2c4236379079aae
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb9e
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Par lettre recommandée du 16 avril 2009 dont Mme Isabelle X... a accusé réception le 18 avril suivant, la société HORIZON DÉVELOPPEMENT lui a notifié les motifs précis de son licenciement.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100118
4 février 2015
4 février 2015
de la SCI puis fixer le nombre de parts que Mme X...devait abandonner en se fondant sur le prix du mètre carré de la parcelle attribuée ; qu'il relève ensuite que Mme X...a accepté les modalités de calcul
Source officielleCabinet JAF 2
68e0411774e929a9d8fd3703
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DAVROULT, avocate au barreau de RENNES (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux Affaires Familiales : Jean-Marc TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c865
21 mai 2008
21 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Avril 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, Présidente Madame Isabelle
Source officiellesoc
Mais attendu que le pourvoi n'étant pas dirigéc/Mmes A
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00850
24 avril 2013
24 avril 2013
Il s'ensuit que la CECL est redevable à Isabelle Z..., Sylvie Y... et Nadia X... du montant des primes litigieuses pour les cinq dernières années à compter de la date de leur requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7b1
21 mai 2012
21 mai 2012
nouvelles observations par courrier reçu le 6 avril 2012 ; Motifs de la Décision : Attendu que la rémunération des avoués près les cours d'appel est constituée par des émoluments calculés
Source officielle2ème Chambre
5fdbde95c4dff3bdd48a492a
22 janvier 2019
22 janvier 2019
Madame Isabelle Y... née le [...] à Henin Beaumont (62110) de nationalité Française, [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f973
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Jean Mermoz ZAE St Guenault BP 75 91002 EVRY CEDEX représentée par Maître Catherine OLIVE, avocat substituant Maître Daniel Julien NOEL, avocats au barreau de PARIS INTIMES : Madame Isabelle
Source officiellePage 6 sur 406