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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100107
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Jean-Jacques X..., domiciliés [...] , 6°/ à la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines, dont le siège est [...]
Source officiellesoc
61372314cd580146774051e7
25 novembre 1998
25 novembre 1998
Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 octobre 1998, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
613723d2cd5801467740e9a8
26 février 2002
26 février 2002
Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 2000 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit de la société La Montagne, société anonyme, dont le siège est .
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162e8367dc295bdec6a56cc
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Professionnelle des Adultes (AFPA), agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Claire Mathurin de la SELAS Jacques
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200449
12 mars 2009
12 mars 2009
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Aubert et Duval ; la condamne à payer à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200450
12 mars 2009
12 mars 2009
La société Aubert & Duval est implantée sur 7 sites industriels en France dont celui des Ancizes.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200452
12 mars 2009
12 mars 2009
La société Aubert & Duval est implantée sur 7 sites industriels en France dont celui des Ancizes.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200454
12 mars 2009
12 mars 2009
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Aubert et Duval ; la condamne à payer à M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163a60a1d97f2f687d912e1
14 mai 2010
14 mai 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, président Marguerite-Marie MARION, conseiller Domitille DUVAL-ARNOULD, conseillère Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5fa
29 août 2008
29 août 2008
représentée par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Paul LEGENDRE, avocat au Barreau d'EVREUX INTIMÉS : Monsieur Louis A... ... 27300 BERNAY représenté par la SCP DUVAL
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200447
12 mars 2009
12 mars 2009
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Aubert et Duval ; la condamne à payer à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200448
12 mars 2009
12 mars 2009
La société Aubert & Duval est implantée sur 7 sites industriels en France dont celui des Ancizes.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200453
12 mars 2009
12 mars 2009
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Aubert et Duval ; la condamne à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8fb
9 mars 2011
9 mars 2011
droits de la Société LAFONT prise en la personne de son représentant légal L'Artois-Espace Pont de Flandres 11 Rue de Cambrai 75019 PARIS représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200446
12 mars 2009
12 mars 2009
et d'avoir dit que la CPAM du PUY DE DOME récupérerait les sommes réglées au FIVA auprès de la société AUBERT ET DUVAL ; AUX MOTIFS QUE « Le respect du contradictoire – La Société AUBERT et DUVAL fait
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100822
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Jacques X..., troubles survenus depuis peu.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61632b2b81886c8c1bac9701
10 janvier 2012
10 janvier 2012
d'appel du 07 décembre 2010, APPELANTE : SA Comap, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3], Représentée par Maître Jean-Jacques
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61632b2b81886c8c1bac9702
10 janvier 2012
10 janvier 2012
d'appel du 07 décembre 2010, APPELANTE : SA Comap, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentée par Maître Jean-Jacques
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008060742
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Sylvain X..., demeurant à Fond Saint-Jacques à Sainte-Marie (Martinique) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d77a
16 février 2011
16 février 2011
Pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la procédure collective de la SARL DERO CONSTRUCTION ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour
Source officiellePage 6 sur 23
DUVAL, Henri, Robert, Jean-Jacques
12/06/2026
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DUVAL HELFRICK, Jacques Kurt
28/05/2026
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DUVAL, Francois-Emmanuel Jacques Jean
17/04/2026
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DUVAL, Bertrand, Jacques, Roger
05/02/2026
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DUVAL HELFRICK, Jacques
22/01/2026
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