[R] [C] et la Sci Janus devant le tribunal de grande instance de Grasse aux fins de révoquer les gérants de la SCI Janus.

[V] a restitué la jante au magasin DECATHLON où il l'avait acheté.

#Jan Klees contro Parlamento europeo.#Causa C-38/84.

Le 31 août 2020, la société Jany est placée en liquidation amiable suite à sa dissolution. Le 31 décembre 2020, la liquidation de la société Jany est clôturée.

La société Jana n'était pas représentée. Considérant ce qui suit : 1.

X... et Jany les actions de la société anonyme Fernand Y...

ATTAQUE (TOULOUSE, 14 DECEMBRE 1976) , LA SOCIETE ETABLISSEMENTS RUTALUX RECUT PAR CHEMIN DE FER UN ENVOI D'AMANDES EN SACS QU'ELLE FIT TRANSPORTER JUSQU'A SON ENTREPOT PAR LA SOCIETE DES TRANSPORTS JANY

JANA, prise en la personne de son gérant, M.

Vu les conclusions récapitulatives de la SA GAN assurances IARD et de l'EURL MARY JANE bijouterie fantaisie en date du 23 mai 2008.

Par une décision n° 25-453-4/MFL/DCA du 19 juin 2025, la Polynésie française a délivré un nouveau permis de construire, modificatif, à la SCI Janze.

rendu le 13 juin 1994 par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit : 1°/ de la société Tony X..., société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ des Etablissements Magasin Janos

et Vartan à payer à Mme [M] [Z] veuve [R] la somme de 800 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la SASU Jane et Vartan aux dépens.

B, représenté par Me Jany, relève appel du jugement du tribunal administratif de Pau.

(4 jantes chrome et argent Onyx et 4 jantes alliage argent Alessio Arizona).

LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître, [T], [P] Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] EΤ * La SAS JAKO

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Jany Collet, dont le siège social

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : JANUS

E..., domicilié [...] , 2°/ à la SCI Janus, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 3°/ à M. R...