rapport de M. le conseiller CASTAGNEDE, les observations de la société civile professionnelle VIER, BARTHELEMY et MATUCHANSKY, de Me Le PRADO et de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER

mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER

de Justice à PARIS, le vingt et un août mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques

Jean-Claude Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Elisabeth X..., épouse Y..., demeurant ...,

février mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER

Jean-Gaëtan, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 28 mai 1998, qui, dans l'information suivie contre Thierry X... et autres

Jean-Pierre X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-

Jean X..., 2 / Mme Z...

mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : HELIE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne A..., épouse X... de Villentroy, demeurant ..., en cassation

à PARIS, le six décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER

REF : CG/ VV APPELANT Monsieur Jean-Yves Marcel X...

Jean X..., demeurant 1, square Armand, 78460 Chevreuse, 3 / M. Alain Y..., demeurant ..., 4 / M. Bernard A..., demeurant ..., 5 / M.

Jean-Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1999 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre civile, section A), au profit de la Chambre des Huissiers de justice de l'Essonne

Jean-Pierre X, demeurant ... ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS c LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme B..., Jeanne, Madeleine Y..., née

Jean X..., en cassation d'un jugement rendu le 17 mai 1990 par le tribunal de grande instance de Bordeaux (chambre du Conseil), au profit de : 18/ le procureur de la République près le tribunal de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Françoise Y..., demeurant 5, Place Jean