No 05/05315AFFAIRE :Francis Michel BAUCHETC/S.A.R.L.

Jean-Louis, Z... Jean-Pierre, A... Christian, B... Jean-Jacques, C..., D... Henri, E... Gérard, L... Alain, G...

La cour note à titre liminaire que monsieur [V] soutient qu'il était associé d'une société créée de fait avec la société Sgam Ai, filiale de Sgam, elle même filiale de la Société Générale, et au sein de

Michel, - Y... Pierre, - Z... Stanislas, - A...

Jean-Michel C..., - à celui d'un consolideur sur le marché, - à celui des hommes travaillant dans la même section qu'elle, MM.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président Madame Françoise CHANDELON, conseiller Madame Evelyne GIL, conseiller

PIOT Jean-Jacques X...

Jean-Christophe, membre de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat au barreau d'ORLEANS, Monsieur Michel Y... - Timbre fiscal dématérialisé No: Exonération né le [...] à ABEVILLE LA RIVIERE (91150) [...]

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 9 mars 1995, qui, à la suite de sa plainte contre personne non dénommée des chefs d'escroquerie et tentative

Jean-Marie XT..., demeurant ..., 59 / de M.

FRANCE BOISSONSC/Michel ESPIERG N : 05/00790- A R R Ê T no 723-06Prononcé à l'audience publique du douze Juillet deux mille six, par René SALOMON, Premier Président, assisté d'Isabelle LECLERCQ, GreffierLA

Jean A..., demeurant ...

- DEVAUCHELLE ARRÊT du : 04 DECEMBRE 2008 No RG : 07/03432 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de BLOIS en date du 27 Avril 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : SNC SAINT MICHEL

APPEL D' AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 FÉVRIER 2008 CC No 2008 / 121 Rôle No 06 / 20084 AFIDOL- ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DE L' OLIVE C / Michel

Michel Y..., demeurant à Campagna-de-Sault (11140) ; MM.

Michel X..., M. Vincent Y... et M.

- signé par Mme Michèle LIS SCHAAL, présidente et par Mme Saoussen HAKIRI, greffier présent lors du prononcé.

- signé par Mme Michèle LIS SCHAAL, présidente et par Mme Saoussen HAKIRI, greffier présent lors du prononcé.