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2 238 résultats pour « Jean-Bernard MONTIES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

7ème chambre

6a0c60e9cdc6046d47308594

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00168

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

X... avait 32 ans d'ancienneté montre que quatre autres salariés avaient une ancienneté comparable voire plus importante que la sienne, que s'il est constant qu'il n'a pas bénéficié d'entretiens annuels

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277b9

Cassation

20 juin 2007

20 juin 2007

D..., Philippe B..., Patrick E..., Robert C..., Jean F... et Roland de Z...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Didier C

6079a8729ba5988459c4d53e

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

A... d'avoir agi par cupidité dans le but de s'approprier le trésor ; que le fait de dire que la fille de Bernard A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa4d

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Jean Luc François X... C/ Mme sylvia désirée Désiré Y... épouse X...

Source officielle
CC

cr

613726a6cd580146774275e7

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

, soit une lettre émanant de la société Jean X...

Source officielle
CC

civ2

61372491cd58014677416941

Cassation

22 septembre 2005

22 septembre 2005

Jean et Y...

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb158acdc6046d47595755

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69fdcc67cdc6046d47097f57

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Bernard NEUVIALE, juge-commissaire COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Jean-Michel TREHET, président M. Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle
CC

cr

6137252dcd5801467741b996

Cassation

6 décembre 1989

6 décembre 1989

, et sans se procurer des échafaudages dont le magasin des services centraux était largement approvisionné, le prévenu reconnaît implicitement, mais certainement, qu'aucun supérieur hiérarchique de Bernard

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af9cf3cdc6046d471acdb5

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

PENEAU-DESCOUBES PENEAU, Maître Jean-Bernard PENEAU, avocat au Barreau de Mont-de-Marsan DEFENDEUR(S) : [B] ET JOSEPHINE (SAS) [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : [E] [S], non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL

Source officielle
CC

civ1

61372311cd58014677404f83

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

Jean X..., demeurant ..., 3°/ M. Jean-Paul X..., demeurant ..., 4°/ M. Patrick X..., demeurant ..., 5°/ M. Abel X..., demeurant 34, rue père Chevrier, 69007 Lyon, 6°/ M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69efedf9cdc6046d47c64ef8

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
CC

soc

61372315cd58014677405305

Cassation

7 mai 1998

7 mai 1998

Jean-Marie XC..., demeurant résidence Empire, bâtiment C1, avenue Maréchal Lyautey, 20000 Ajaccio, 24°/ de M. Alexandre O..., demeurant résidence Monte e Mare, ..., 25°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613721a8cd580146773f5bd1

Cassation

1 avril 1992

1 avril 1992

X..., engagé le 1er juillet 1978 par la société Bernard frères, en qualité de monteur en matériel agricole, a été en arrêt de travail du 20 février 1985 au 12 mai 1986 par suite d'un accident du travail

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2ef

Appel

15 février 2012

15 février 2012

ARRÊT DU 15 Février 2012 DN/ NC --------------------- RG N : 11/ 00783 --------------------- Jean-Bernard X...

Source officielle
CC

civ2

613720d9cd580146773eeec1

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Jean-Claude X..., tiers électeur, la radiation de la liste électorale de la commune de La Motte de M.

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ced7

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

Z..., ce qui - comme l'ont relevé les premiers juges - n'exonère pas le caractère délictueux des agissements d'Antoine X... qui les avait détournés pour faire fonctionner l'Ordre Souverain de Saint Jean

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:494993.20250306

Admin. suprême

6 mars 2025

6 mars 2025

Copie en sera adressée à la commune de Limonest et à la société Mont-Verdun.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92dfc

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

E HOTEL MONT VERNON 7 ... ... 97190 Le Gosier Représentée par Me Jean-Michel GOUT, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 70), substitué par Me WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE.

Source officielle