Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372131cd580146773f1c32
22 mars 1990
22 mars 1990
Bernard C..., demeurant à Notre-Dame de l'Osier, à Vinay (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 22 décembre 1987 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale) au profit : 1°) de Monsieur Jean-Claude
Source officiellesoc
6137237dcd5801467740a793
25 octobre 2000
25 octobre 2000
Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un même jugement rendu le 2 juillet 1999 par le tribunal d'instance de Roubaix (élections professionnelles), au profit : 1 / de Mme Myriam Y...,
Source officiellesoc
61372322cd58014677405db7
16 décembre 1998
16 décembre 1998
Jean-Claude H..., demeurant Beauvais, la Chapelle-Près-Sées, 61500 Sées, 11 / M. Guy I..., demeurant 34, Côte Saint Laurent, 14700 Falaise, 12 / M. Gérard J..., demeurant ..., 13 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c9
19 mars 2007
19 mars 2007
Jean-Christophe X... et M. Claude X..., ès qualités d'associé du GFA SAINT PIERRE, ont interjeté appel de cette décision le 10 septembre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87d9c
22 juin 2006
22 juin 2006
LAVAGE 95, dont le siège est situé : ZAE Les Perruches - Rue Jean MONNET - 95350 SAINT BRICE SOUS FORET.
Source officielleciv3
613722f3cd580146774039a7
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Jean-Claude M..., demeurant 33240 Saint-Laurent-d'Arge, 9°/ Mme Jeanne N..., veuve Z..., demeurant ..., 10°/ M. Richard G..., demeurant ..., 11°/ M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304726_20260209
9 février 2026
9 février 2026
et la société Lacroix, ne peut être envisagée qu’au regard des dispositions de l’article 1240 nouveau (1382 ancien) du code civil ; les sociétés Richard-Schoeller et Jean Lacroix ou tout autre intervenant
Source officielleciv1
613723aacd5801467740cb06
20 mars 2001
20 mars 2001
Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 septembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de Mme Simone A..., veuve
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e841
16 novembre 2011
16 novembre 2011
représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Richard Z... né le 10 Mai 1950 à ALGER ...
Source officiellecomm
61372320cd58014677405bcf
23 juin 1998
23 juin 1998
Jean-Claude X..., demeurant ..., 34000 Montpellier, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR,
Source officiellesoc
6137218ecd580146773f4c31
31 octobre 1991
31 octobre 1991
Jean-Claude X..., demeurant ... (Indre), défendeur à la cassation, à l'Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de l'Indre, ...
Source officielleciv1
613721c1cd580146773f6eb1
20 octobre 1992
20 octobre 1992
Jean-Claude X..., demeurant ...
Source officiellecr
édure suiviec/Monique Y
6137257bcd5801467741e1e6
14 février 1994
14 février 1994
Jean-Claude, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 1993, qui, dans la procédure suivie contre Monique Y..., épouse B..., des chefs de
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007745206
26 octobre 1988
26 octobre 1988
Jean-Yves, ... M. B... Henri, ... M. C... Alain, ... Mme E... Annick, ... M. G... Thierry, ... M. H... Richard, ... M. I... Francis, ... Mme I... Henriette, ... M. J... Jean-Paul, ... M. L...
Source officielleciv1
61372197cd580146773f50c6
16 juillet 1991
16 juillet 1991
Jean-Michel X... ès qualités d'héritier et de mandataire de tous les autres héritiers de M. Claude X... décédé le 28 janvier 1991 se désister du pourvoi formé par M.
Source officielleciv3
61372247cd580146773fbacd
20 juillet 1994
20 juillet 1994
Jean-Claude XZ..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., 19 ) de Mme U... Ricard, demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., 20 ) de M.
Source officiellecr
édure suiviec/Christian Y
6137269bcd58014677426f5f
19 avril 2005
19 avril 2005
sans échange de coups (Mesdames Evelyne Z... et Isabelle A...), que Jean B... déclarait avoir vu Jean-Claude X... tenir Christian Y... au niveau des épaules sans avoir vu porter des coups ; qu'il résulte
Source officiellesoc
613721b7cd580146773f67ab
4 juin 1992
4 juin 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Coiffure Richard et Jean-Pierre de Paris, représentée par son liquidateur
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d663
19 octobre 2010
19 octobre 2010
né le 08 Juin 1968 à NÎMES (30) ... ... 30701 UZES CEDEX représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Claude BEGUE, avocat au barreau de NÎMES (bénéficie d'une aide
Source officiellecomm
613723bbcd5801467740d6e2
17 juillet 2001
17 juillet 2001
Jean-Claude Y..., demeurant ... de l'Aisne, en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1998 par la cour d'appel d'Amiens (4e Chambre commerciale), au profit : 1 / de M.
Source officiellePage 6 sur 100