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141 résultats pour « Jonathan Batisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

660cf25f7c1ccb0008628d2f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Jonathan ROBERTSON, conseiller Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en

Source officielle
CA

2ème chambre

651e53c5a81daa831884f6e1

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Vincent VALADE de la SELARL CAP VERITAS AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Pierre-olivier LEBLANC de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH

Source officielle
CA

13e chambre

5fde282ab804ec05d6c88097

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

. - JONATHAN avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:436274.20220722

Admin. suprême

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Des baisses de prix peuvent par conséquent être pratiquées par le magasin cible dans la limite, pour les seuls produits sous marques propres, de l'absence d'atteinte manifeste à l'image attachée à ces

Source officielle
CA

Chambre 4-5

662b43a4fe2545000831471c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[T] [G], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Jonathan ROUXEL, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT *-*-*-*-* COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69d73c23cdc6046d479b6ff0

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Représentée par Me Ariane BENCHETRIT de la SELEURL ARIANE BENCHETRIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2405, Assistée de Me David MICHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C 2405, et de Me Jonathan

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69d73c2dcdc6046d479b7392

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

siège social est situé [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Ariane BENCHETRIT de la SELEURL ARIANE BENCHETRIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2405, Assistée de Me [K] [C] et de Me Jonathan

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69d73c36cdc6046d479b7764

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Représentée par Me Ariane BENCHETRIT de la SELEURL ARIANE BENCHETRIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2405, Assistée de Me David MICHEL, avocat au barreau de PARIS , toque C 2405, et de Me Jonathan

Source officielle
CA

2ème chambre section B

64a8ff6803029105dbedc232

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Jonathan

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301140_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

En outre, le docteur C, qui avait procédé à l'expertise du 7 avril 2021, a noté une baisse de la force musculaire des lombricaux et des inter-osseux, évaluée à 2-3 à gauche contre 5 à droite ainsi qu'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe66

Appel

20 novembre 2012

20 novembre 2012

Jonathan Z..., magasinier préparateur. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401525_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

En outre, le docteur C, qui avait procédé à l'expertise du 7 avril 2021, a noté une baisse de la force musculaire des lombricaux et des inter-osseux, évaluée à 2-3 à gauche contre 5 à droite ainsi qu'une

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6708bff2445a086e2bceda4b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Alain JAKUBOWICZ de la SCP JAKUBOWICZ & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Jonathan

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2a61a229e1072dea8422

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

. - JONATHAN avocat plaidant au barreau de PARIS SA AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES N° SIRET : [...] [...]

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69d0aee5cdc6046d4711e553

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

– Quant au programme VLO, il fait l'objet pour la saison 2023 2024 d'une baisse importante du budget habituellement alloué.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00774

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

Jonathan I...est le directeur des ressources humaines ; que Mme Amal J...est la directrice des ressources humaines du groupe DOMUSVI ; que Monsieur Joseph K..., est éloigné du quotidien de l'entreprise

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660cf2567c1ccb0008628bd5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

20/00062 JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES EN DATE DU 25 février 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [M] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jonathan

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fd9aea4fc8f2ca36eb01832

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Le 29 juillet 2010 une mission d'information a préconisé une nouvelle baisse immédiate des tarifs.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

68f9b6c90a84a5e5f0016a79

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

le [Date naissance 4] 1978 à [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 5] Madame [P] [K] [U] née le [Date naissance 3] 1988 en ROUMANIE [Adresse 1] [Localité 5] Tous deux représentés par Me Jonathan

Source officielle
CA

13e chambre

5fde3bcaa7f24c18ebc4df08

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

. - JONATHAN avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie

Source officielle

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