CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110794
19 décembre 2018
B..., ex-époux de Josiane X... ; qu'au vu du décompte manuscrit que Josiane X... ne conteste pas avoir elle-même établi portant sur des sommes arrondies, qui est corroboré par le relevé du compte chèques
Cour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e79
10 décembre 2001
l'activité illicite de concurrence déloyale de la SARL SAVIGNY et de Josiane X..., à charge pour ces dernières d'en justifier, condamné solidairement la SARL SAVIGNY et Josiane X... à payer à la SARL ANILLE
6253c8aabd3db21cbdd85e7a
6253c9e7bd3db21cbdd89871
14 novembre 2007
VENINOV à verser à Josiane X... la somme de 12 099, 91 € à titre de solde d'indemnité de licenciement, - allouer à Josiane X... la somme de 2 000 € au titre des dispositions de l'article 700 du Nouveau
6253c96abd3db21cbdd88439
26 avril 2006
X... dite Josiane Y... est auteur d'une pièce de théâtre intitulée "NUIT D'IVRESSE".
6253cc46bd3db21cbdd8fa85
11 septembre 2012
né le 16 avril 1952 à Lourdes de nationalité Française ... 65290 LOUEY Madame Josiane Y...épouse X...
6253cb33bd3db21cbdd8d136
15 avril 2009
Attendu que Mme Josiane A... épouse X... sera donc déboutée de ce chef de demande.
cr
613725a7cd5801467741f8be
3 avril 1997
libéralités ont été "spontanées"; que Christian Z... a déclaré aux enquêteurs que Marie-Madeleine B... lui avait demandé de lui prêter la somme de 80 000 francs, l'autre de 20 000 francs; que le témoin Josiane
édure suiviec/Robert Y
61372577cd5801467741dfb4
5 décembre 1995
Josiane épouse A..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 22 septembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Robert Y... du chef d'homicide
6253cb25bd3db21cbdd8cf01
6 novembre 2008
Le salaire brut moyen mensuel de Mme Josiane X...est de 3. 262, 41euros.
6253ca7fbd3db21cbdd8b2ed
3 avril 2008
Sur l'appel de Josiane X... et par arrêt de défaut rendu le 28 novembre 2001, la Cour d'Appel d'Amiens a, notamment, ·prononcé le divorce aux torts du mari, ·dit que Josiane X... se verra attribuer
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000007627161
15 avril 1991
Josian Y..., demeurant à Saint-Salvy-de-la-Balme à Castres (81100) ; M.
2ème Chambre
DTA_2104655_20250227
27 février 2025
La société Josiane Trible Architecte a présenté une candidature.
ECLI:FR:CCASS:2017:C110367
1 juin 2017
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Josiane
6079a8759ba5988459c4d570
12 novembre 1998
Y... ; " aux motifs que le 18 novembre 1995, Josiane Y... ancienne secrétaire à la SARL Maison Andréa, dont la gérante est Sylvie A..., concubine d'Arlindo B..., se présentait à la brigade afin de
6253c9edbd3db21cbdd89967
23 octobre 2007
représenté par Me Bernard DE LAMY Josian Y...
6253c926bd3db21cbdd87692
30 juin 2005
Lysiane VAIRON, avocat au barreau de BETHUNE(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780020400/7131 du 14/09/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI)INTIMÉE Madame Josiane
6253c927bd3db21cbdd8769e
30 juin 2006
VAIRON, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780020400/ 7131 du 14/ 09/ 2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉE Madame Josiane
6253cabbbd3db21cbdd8bdfa
6 mai 2008
Mario X... à l'encontre de Mme Josiane A... : En page 33 de ses conclusions M. Mario X... précise « abandonner ses demandes formées contre Mme Josiane A... ».
6079a88a9ba5988459c4dd28
4 juin 1973
(JOSIANE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DIJON, CHAMBRE DES MINEURS, EN DATE DU 27 OCTOBRE 1972, QUI A DIT X...
Page 6 sur 177
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.