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3 534 résultats pour « Josias »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110794

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

B..., ex-époux de Josiane X... ; qu'au vu du décompte manuscrit que Josiane X... ne conteste pas avoir elle-même établi portant sur des sommes arrondies, qui est corroboré par le relevé du compte chèques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e79

Appel

10 décembre 2001

10 décembre 2001

l'activité illicite de concurrence déloyale de la SARL SAVIGNY et de Josiane X..., à charge pour ces dernières d'en justifier, condamné solidairement la SARL SAVIGNY et Josiane X... à payer à la SARL ANILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e7a

Appel

10 décembre 2001

10 décembre 2001

l'activité illicite de concurrence déloyale de la SARL SAVIGNY et de Josiane X..., à charge pour ces dernières d'en justifier, condamné solidairement la SARL SAVIGNY et Josiane X... à payer à la SARL ANILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89871

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

VENINOV à verser à Josiane X... la somme de 12 099, 91 € à titre de solde d'indemnité de licenciement, - allouer à Josiane X... la somme de 2 000 € au titre des dispositions de l'article 700 du Nouveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96abd3db21cbdd88439

Appel

26 avril 2006

26 avril 2006

X... dite Josiane Y... est auteur d'une pièce de théâtre intitulée "NUIT D'IVRESSE".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc46bd3db21cbdd8fa85

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

né le 16 avril 1952 à Lourdes de nationalité Française ... 65290 LOUEY Madame Josiane Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d136

Appel

15 avril 2009

15 avril 2009

Attendu que Mme Josiane A... épouse X... sera donc déboutée de ce chef de demande.

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f8be

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

libéralités ont été "spontanées"; que Christian Z... a déclaré aux enquêteurs que Marie-Madeleine B... lui avait demandé de lui prêter la somme de 80 000 francs, l'autre de 20 000 francs; que le témoin Josiane

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Robert Y

61372577cd5801467741dfb4

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Josiane épouse A..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 22 septembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Robert Y... du chef d'homicide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf01

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

Le salaire brut moyen mensuel de Mme Josiane X...est de 3. 262, 41euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2ed

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Sur l'appel de Josiane X... et par arrêt de défaut rendu le 28 novembre 2001, la Cour d'Appel d'Amiens a, notamment, ·prononcé le divorce aux torts du mari, ·dit que Josiane X... se verra attribuer

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007627161

Admin. suprême

15 avril 1991

15 avril 1991

Josian Y..., demeurant à Saint-Salvy-de-la-Balme à Castres (81100) ; M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104655_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

La société Josiane Trible Architecte a présenté une candidature.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110367

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Josiane

Source officielle
CC

cr

6079a8759ba5988459c4d570

Cassation

12 novembre 1998

12 novembre 1998

Y... ; " aux motifs que le 18 novembre 1995, Josiane Y... ancienne secrétaire à la SARL Maison Andréa, dont la gérante est Sylvie A..., concubine d'Arlindo B..., se présentait à la brigade afin de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd89967

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

représenté par Me Bernard DE LAMY Josian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87692

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

Lysiane VAIRON, avocat au barreau de BETHUNE(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780020400/7131 du 14/09/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI)INTIMÉE Madame Josiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd8769e

Appel

30 juin 2006

30 juin 2006

VAIRON, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780020400/ 7131 du 14/ 09/ 2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉE Madame Josiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdfa

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Mario X... à l'encontre de Mme Josiane A... : En page 33 de ses conclusions M. Mario X... précise « abandonner ses demandes formées contre Mme Josiane A... ».

Source officielle
CC

cr

6079a88a9ba5988459c4dd28

Cassation

4 juin 1973

4 juin 1973

(JOSIANE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DIJON, CHAMBRE DES MINEURS, EN DATE DU 27 OCTOBRE 1972, QUI A DIT X...

Source officielle

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