CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 2ème Section
68e40511681ed727f2a3ff9e
6 octobre 2025
DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/01100 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2NMJ MI : 24/00001726 9 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 06/10/2025 à Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL Me Thomas BELLEVILLE
68e40516681ed727f2a40065
Minute N° RG 25/01110 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2NMK MI : 24/00001729 11 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 06/10/2025 à la SELARL AVOX Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL Me Thomas BELLEVILLE
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007674898
25 juillet 1980
MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 23 JANVIER 1979 ET LE 19 FEVRIER 1979, PRESENTES POUR LA SOCIETE POCLAIN DONT LE SIEGE SOCIAL EST AU PLESSIS-BELLEVILLE
Cour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3e9
21 juin 2011
née le 09 Juin 1964 à BELLEVILLE (54940) ... ... 01090 GUEREINS représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Jérôme LECROQ, avocat au barreau de l'AIN INTIMÉE : La
Tribunal Administratif de Dijon
ORTA_2102446_20230208
8 février 2023
C D, assisté de Mme A en qualité de mandataire spécial et représenté par Me Belleville, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le président du conseil départemental de la Côte-d'Or
68e40518681ed727f2a400ee
RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/01387 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2NZL MI : 24/00001731 10 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 06/10/2025 à Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL Me Thomas BELLEVILLE
Pôle 2 - Chambre 7
615e0db5c25a97f0381f4f01
8 janvier 2014
juridictionnelle Totale numéro accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Représenté par Me Sylvie CHARDIN, avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0079 assisté de Maître SOLAND Julie
JCP
697cfcb4cdc6046d474ee903
13 janvier 2026
de justifier de l'envoi de courriers recommandés à Madame [I] et Monsieur [F] ; -juger que la révision du loyer ne peut être appliquée, faute pour le bailleur de s'être manifesté ; -juger que Madame [
6253cd55bd3db21cbdd92f89
26 février 2016
En 1970, la SCI BELLONI, propriétaire du terrain situé derrière le bâtiment du syndicat des copropriétaires du 192 a lancé la construction d'un immeuble de huit étages et trois niveaux de parkings en sous-sol
8ème chambre
644a1233656d26d0f8b57d6f
26 avril 2023
[S] [P] né le 18 Octobre 1950 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean-philippe BELVILLE de la SELARL JEAN PHILIPPE BELVILLE, avocat au barreau de LYON, toque : 3030 INTIMÉE
3ème chambre
66863d1fb1dbbe3bae60049e
3 juillet 2024
JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTS Madame [C] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Virginie BETEILLE
6966a7e8cdc6046d472e6c29
MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/02438 - N° Portalis DB2S-W-B7I-FBKA AFFAIRE : OPH LEMAN HABITAT / [P] [V] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence BELOIN
Chambre des Baux Ruraux
64a7b21d3bcaf505db696a5e
6 juillet 2023
I] [W] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gaonac'h Me Bellein
2ème Chambre
6710214de2125aac37758cf6
15 octobre 2024
EXPERT ETANCH ENTRE : 1°) Monsieur [C] [M] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 7] de nationalité Française Ophtalmologiste, demeurant [Adresse 4] - [Localité 6] représenté par Me Sophie BELLEVILLE
CHAMBRE SOCIALE B
6431063b28558704f52e6923
7 avril 2023
Octobre 2019 RG : 18/00086 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 APPELANTE : [J] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jean-philippe BELVILLE
6253cbc8bd3db21cbdd8e41c
7 juin 2011
né le 16 janvier 1955 à CHAUMONT (52) ... 69220 BELLEVILLE représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Bertrand DE BELVAL, avocat au barreau de LYON INTIMÉE :
6ème Chambre
6364bba1e405357f749eaa52
3 novembre 2022
CALYPSO [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jean-philippe BELVILLE de la SELARL PREMIUM AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 3030 ****** Date de clôture de l'instruction :
C18-POLE SOCIAL
69f3d043cdc6046d4724c7c6
13 avril 2026
MATT SPORTS MONTAGNE La Table des Marmottes 84, rue des Blanchots 73440 LES BELLEVILLE Non comparante, non représentée SELARL MJ ALPES - Mandataire 3 avenue des Ducs de Savoie 73000 CHAMBERY Non comparante
5ème chambre cab. C
67eee19fb848dd6814c619c9
2 avril 2025
02 Avril 2025 ENTRE : [X] [G] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 8] MAROC domicilié : chez Chez Monsieur [J] [Adresse 7] [J] [Localité 9] Comparant et plaidant par la SELARL DESMARS BELONCLE
6253c904bd3db21cbdd87027
13 janvier 2004
BORDEAUX CEDEX Représentée par Annie LECLERCQ, munie d'un pouvoir, INTIMÉE d'autre part, DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES D'AQUITAINE Espace Rodesse BP 952 103 bis rue Belleville
Page 6 sur 14