a ordonné la mise en conformité dans un délai d'un mois, sous astreinte de 50 francs par jour de retard ; Vu le mémoire produit ; Sur la recevabilité du mémoire en ce qui concerne la société Garage Kable

#Karl-May-Verlag GmbH, anciennement Karl May Verwaltungs- und Vertriebs- GmbH κατά Γραφείου Εναρμονίσεως στο πλαίσιο της Εσωτερικής Αγοράς (εμπορικά σήματα, σχέδια και υποδείγματα) (ΓΕΕΑ).

#Firma Karl Könecke mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.#Sag 44-75 R.

Karl A... était partie à l'instance en sa qualité d'administrateur-séquestre judiciaire, non de M. Y...rgen Z... et M.

Karl A... était partie à l'instance en sa qualité d'administrateur-séquestre judiciaire, non de M. Y...rgen Z... et M.

La Sofrade a fait assigner la SCI Kal pour contester la validité du congé et M. et Mme [O] ainsi que la SCI Kal pour contester la vente. Les deux procédures n'ont pas été jointes.

KARL, PRESENTEE PAR LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE ; VU LA LETTRE DU GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE, EN DATE DU 19 JANVIER 1981 ; VU LA REQUETE DU PROCUREUR GENERAL

pénal, de l'article 371 de la loi du 16 décembre 1992, des articles 132-4 et 132-5, alinéa 1er, du Code pénal : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la demande de confusion de peines présentée par Karl

commission de recours contre les décisions implicites de refus de visa d'entrée en France et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Mme B A, Carmela Augustine A, Karl

Karl Y... à M.

(Bas-Rhin), en cassation des arrêts rendus par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), le 9 janvier 1986 au profit de la société KARL BAISCH FRANCE, dont le siège est ... (13e), et le 16 janvier

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître [U] [W] Me Karl SKOG Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/01494 - N° Portalis

2025, la commune de Marsillargues (Hérault) représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un expert afin d'examiner le balcon de l'immeuble cadastré B 316, situé 2, rue Karl

#Karl L. Meyer mot Europeiska unionens råd.#Uppenbart att talan skall avvisas.#Mål T-74/99.

        On 15 March 1994, Dahramjit was born to the applicant and Kulwinder Kaur Phull.

CONCEPT PLUS Représentant: Karl Frederik SKOG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire E 1677 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Charlotte THIBAUD, Présidente

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Karl SKOG Maître Olivia ZAHEDI Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/06707

A PRESENTE, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 57, ALINEA 34 DU CODE CIVIL, UNE REQUETE TENDANT A LA SUBSTITUTION DU PRENOM DE KARL A CELUI DE CHARLES ; QU'A L'APPUI DE CETTE DEMANDE, IL A FAIT NOTAMMENT