Codes de loi français

Article ANNEXE

Fil à sutures sauf si le matériel est compris dans la rémunération de l'acte. Gant stérile sauf si le matériel est compris dans la rémunération de l'acte. Garrot sauf si le matériel est compris dans la rémunération de l'acte. Masque.

Article ANNEXE

figurant dans le présent arrêté, accompagnés d'un certificat de stage délivré par les autorités compétentes Lituanie Luxembourg Diplôme d'Etat de pharmacien délivré par le Jury d'examen d'Etat + visa du ministre de l'éducation nationale Malte Lawrja fil-farmacija

Article L1231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 56

Par dérogation au premier alinéa du présent I, peuvent être autorisés à se prêter à un prélèvement d'organe dans l'intérêt thérapeutique direct d'un receveur son conjoint, ses frères ou soeurs, ses fils ou filles, ses grands-parents, ses oncles ou tantes

Article Annexe 1

de l'industrie Génie civil Génie civil nucléaire 1er septembre 2014 31 août 2020 ESIEE Paris Informatique Informatique, systèmes embarqués 1er septembre 2014 31 août 2020 Electronique, énergie électrique, automatique Capteurs communicants sans fils

Article ANNEXE - TABLEAU 1

Teinture de fils, tissus, fourrures, cuirs, etc., au noir d'aniline ou autres colorants développés sur fibres. Manipulation ou emploi du brai de houille.

Article Annexe

Fileter à la main et brûler les fils de pièces de maroquinerie. Poser des accessoires sur des pièces de maroquinerie. Réaliser le piquage d'ornementation, au bord et sur tracé, de pièces de maroquinerie. 2.

Article Annexe

(1) Arrière-petit-fils ou arrière-petite-fille, petit-fils ou petite-fille, grand-père ou grand-mère, arrière-grand-père ou arrière-grand-mère, enfant du conjoint.

Article GZ 14

S'il est manoeuvrable par une clé amovible, celle-ci doit être accessible en permanence et fixée par un dispositif placé à l'endroit indiqué par le propriétaire et qui ne peut s'ouvrir que par le bris d'un verre dormant ou la rupture d'un fil plombé.

Article SP 14

Si les panneaux (verticaux, horizontaux ou inclinés) portant les appareils sont des panneaux pleins, il doit être possible d'accéder facilement et sans l'aide d'un outil à la filerie placée sur l'autre face.

Article 221-V/28 ter

Un assortiment de cordages et fils d'acier de petit diamètre, avec ridoirs, manilles, serre-câbles, boulons, etc. Ridoirs de mât. 2 par mât le cas échéant.

Article ANNEXE

477 (commune de Saint-Rémy). 4° La Grosne et le Clermain en amont de leur confluent ; la Petite Grosne en amont du lieudit Les Vannes de Boisserolle sur le territoire de la commune de Prisse, ainsi que ses affluents : la Provenchère, le Carruge et le Fil

Article Annexe 4

Combined Class A/ inland AIS Transceiver (R-4-316) 13 LORRAINE NAUTISME 2, rue des Alliés-57050 Metz -Orolia type Z601, Mc Murdo Smartfind M5 Class A/ Inland AIS (R-4-301) 14 MAP Marine 1, Quai de la Grande Bigue- -Nauticast 15 MAX GUERDIN ET SES FILS

Article L42-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 55

politique en matière de spectre radioélectrique de tout nouveau projet de fixation des conditions d'assignation des autorisations d'utilisation des bandes de fréquences harmonisées pour des services de communications électroniques à très haut débit sans fil

Article TABLEAU A

Tissus de laine, de fil, de colon ou de soie (Marchand de) en gros. Ventes à l'encan (Directeur d'un établissement de). Verres blancs et cristaux (Marchand de) en gros. Vinaigre (Marchand de) en gros.

Article Annexe I

T2.14 Dérouler tout type de conducteurs (fils et câbles). T2.15 Rendre compte de son activité oralement et renseigner par écrit les documents préétablis.

Article 219-06

Les fils et câbles métalliques parallèles ou presque parallèles à des parties de cette antenne, situés à une distance inférieure à 4 mètres d'une autre antenne, doivent être coupés par des isolateurs.

Article 3.2

Néanmoins, dans certains cas (décapage, électrozincage de tôles ou de fils ...) le niveau du débit d'effluent obtenu est inférieur à deux litres par mètre carré de surface traitée et par fonction de rinçage nécessaire.

Article Annexe 2

Alimentation électrique : - organe de protection et de coupure situé à l'extérieur du caisson, coffret sans contact direct avec le caisson, sauf fixations (exemple : lame d'air, matériau isolant) ; - fils électriques d'alimentation du moteur résistant

Article Annexe ART. 57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 72 > 00

Les canalisations électriques doivent être fixées aux parois dans les conditions prévues par la norme NF C 15-100 pour chaque type de conducteurs ; cette disposition interdit notamment les "fils volants".