Kévin X... ; que M. Kévin X... a, au cours de son audition du 6 mars 2015 par le juge d'instruction, apporté des précisions et fait de nouvelles révélations sur le projet de M.

du 11 janvier 2007 par laquelle le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement a refusé de modifier le décret du 28 juin 2006 portant naturalisation de l'intéressée, en ce qu'il ne mentionne

L'arrêt de la Cour d'Appel de Douai du 26 novembre 2009 mentionne également que Madame Sandrine Y...n'a laissé à Kévin l'accès à son père que sous la contrainte, suite à de nombreuses plaintes du père

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé de limiter l'indemnisation des dommages subis par Kevin

De cette union est né le 16 septembre 1997 un enfant prénommé Kévin.

Kévin, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 16 octobre 2009, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viol aggravé, violences aggravées et

Z... et Kévin X... avaient exécuté un travail sous l'autorité de M.

Kevin, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 18 mai 2006, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants

Pour justifier de l’identité de l’enfant Kevin E... et de son lien de filiation avec M. B...

Kévin, contre l' arrêt de la cour d' appel de DOUAI, 4e chambre, en date du 6 mars 2007, qui, pour association de malfaiteurs, infraction à la législation sur les stupéfiants, importation en contrebande

une peine de six mois d'emprisonnement avec sursis et l'a condamné in solidum avec ses parents civilement responsables à verser aux époux Z..., ès qualités de représentants légaux de leur fils mineur Kévin

Kévin X... Delphine X... Jimmy X... Mackaël X...

Leurs déclarations concordent en ce que le vélo sur lequel se trouvaient Kevin A... et Karen X...n'a heurté que le fourgon conduit par Jean Florent Z....

Le 20 avril 2018, il a demandé au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, de modifier ce décret pour y porter mention du nom de son enfant, Kevin Dylan, afin de lui permettre de bénéficier de la nationalité

.- Y... de leurs demandes principale et reconventionnelle en divorce pour faute, - maintenu la contribution de Renaud X... à la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Kevin telle que

Kévin Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 8 mars 2017, qui, pour complicité et recel d'escroquerie, a condamné la première à six mois d'emprisonnement

Daniel X..., pris en sa qualité de légataire universel de son fils, et la veuve de ce dernier, Mme Sylvie X..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de son fils mineur, Kévin

pouvoir la décision du 25 octobre 2021 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice, a rejeté, d’une part, la demande de nomination de la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) « Kevin

X... a obtenu de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne (la caisse) l'accord préalable à la prise en charge des transports en taxi effectués par son fils, Kevin, atteint d'un syndrome autistique

N° RG 25/02685 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IVKZ N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 30/12/2025 à : - la SELARL BERLIOUX AVOCAT, - Me Kevin GERBAUD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE