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1 870 résultats pour « Laurène CORNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63d37991d1bc2605de4b46b9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

6] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me LEVEL, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3a3

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

Melle Corinne A... M. Brice A... Melle Emilie A...

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c91ab7f3eafe9fcf075f88

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

PYRENEES CONSTRUCTIONS DOMINGUEZ FRERES Représentant : Me Karine POTHIN-CORNU, avocat au barreau de PAU Société SMABTP Es qualité d'assureur de la SARLU Toiture Bigourdane Représentant : Me Karine POTHIN-CORNU

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00383

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER

Source officielle
CC

soc

61372100cd580146773f025d

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur ; M. Zakine conseiller ; M. Dorwling-Carter, avocat général ; M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372102cd580146773f03b5

Cassation

28 septembre 1989

28 septembre 1989

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur ; M. Combes, conseiller ; M. Picca, avocat général ; M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008219222

Admin. suprême

25 janvier 2006

25 janvier 2006

Etienne A, demeurant ..., Mme Laurence B, demeurant ..., M. Frédéric C, demeurant ..., M. Frédéric D, demeurant ..., Mme Laurence E, demeurant ..., M. Gilles F, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd87488

Appel

26 mai 2004

26 mai 2004

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Laurence BELAIR sollicite la réformation du jugement frappé d'appel à son bénéfice.

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008017123

Admin. suprême

8 juillet 2002

8 juillet 2002

Jean-Claude O..., à Mme Laurence P..., à M. Pierre Q..., à Mme Marie-Isabelle R..., à M. Olivier S..., à Mme Maryse T..., à M. Laurent Martin U..., à Mme Elisabeth V..., à M.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6716ac2bb098d256e100a18a

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

par Me Laurent GERBI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Madame [W] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Laurent GERBI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Monsieur [Z] [T] [Adresse

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/MM. Rémy Y

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03613

Cassation

22 janvier 2019

22 janvier 2019

Rémy Y..., Laurent Z... et la société France télévisions, des chefs d'injure publique et complicité, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du

Source officielle
TJ

Référés

67003949c34eb4cc8579d7ec

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ABEILLE IARD & SANTE, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 306 522 665, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Laurent CORDIER, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 32

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cefd7935f50008be40b3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6811b6e444bf0d1935aef98e

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[M] [C] Représentant : Me Laurent LATAPIE de la SELARL SELARL LAURENT LATAPIE AVOCAT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Représentant : Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020061414

Admin. suprême

7 janvier 2009

7 janvier 2009

Pierre K, Jean-Pierre F, Mmes Marie-Claude G, Chantal H, Corinne I, Anne-Charlotte M, MM. Emmanuel N, Marc O, Yvon L, Laurent A, Mme Sandrine J, MM. Christian C, Christian Q, Mme M. Q, Mme E, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90431

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

Laurent Y..., Mme Corinne Z... épouse Y..., Me Philippe A... mandataire liquidateur de Mr Laurent Y... et de Mme Corinne Z... épouse Y..., Mme Agnès B... épouse X..., COMMUNAUTE DE COMMUNES VIENNE GLANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Z... Corine, le 12 Février 2007c/Monsieur A

6253c9d8bd3db21cbdd89599

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Corine épouse A... née le 15 Mars 1965 à PARIS 10 (75) de Alain et de B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89e91

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

CORNIC II C/ E.U.R.L.

Source officielle
CC

soc

613721bacd580146773f6950

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

X..., Azur 3000, bâtiment ... à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes), et actuellement 2085 Moyenne Corniche, Le Pugets à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), 2°/ le Syndicat départemental CFDT

Source officielle
TJ

Référés

67ec36a8dd062d9f810e2f77

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[Adresse 3], immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 479 322 562, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Laurent CORDIER, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 32

Source officielle

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