Cécilia, au cours de l'information, a également rapporté avoir vu le prévenu "toucher" sa cousine Chloé tandis que cette dernière a raconté à sa mère que son grand-père lui "chatouillait" le sexe ; que Laurie

#Laura Moretti protiv Europska komisija.#Predmet T-51/90.

Monsieur XX, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Lauris à sa demande de communication

Madame ANCELIN Amandine, Conseillère, déléguée par ordonnance du premier président en application des articles 714, 715 à 718 et 724 du code de procédure civile ; Greffier lors des débats : Madame Laura

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au Centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris et à son directeur de leur

occupés par Gérard X..., Laurence Z..., épouse X... la SCI San Martin, la SCI Sainte Devote, la SCI A.L Invest, la société G X..., Port de Golfe Juan SAS, la société Le Yacht SA, la SCI Gal, la SCI Laura

D'aimé Greffier lors du délibéré : Madame Laura D'aimé Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 20 mai 2026.

01.48.44.08.02 @ : [Courriel 1] RÉFÉRENCES : N° RG 25/02541 N° Portalis DB3S-W-B7J-4COY Minute : DÉSISTEMENT D’INSTANCE Du 09 avril 2026 Copie conforme délivrée le : à : Me Laure

Vu les avis donnés à Monsieur [C] [M], à la PREFECTURE DE LA [Localité 2]-ATLANTIQUE, au Procureur de la République, à Me Laure MASSIERA, avocat choisi ou de permanence, Vu notre note d’audience de ce

André X..., demeurant : 11800 Laure-Minervois, en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1994 par cour d'appel de Montpellier (5e chambre), au profit de Mme Danielle Z..., demeurant : 11800 Laure-Minervois

#Laura Gouvras-Laycock mod Europa-Kommissionen.#Sag T-44/89.

Jérôme et Emmanuel X... et Mme Laure X... ; qu'estimant que M. Jérôme X... n'avait pas été agréé en qualité de nouvel associé, M.

Alain Y..., domicilié [...], 2°/ à Mme Marie-Laure Y..., épouse B..., domiciliée [...], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les quatre moyens de cassation

. ; Attendu que Gaston X... est décédé le 4 novembre 1964 en laissant pour lui succéder sa veuve commune en biens, Laure Z..., et ses deux enfants Léopold et Laura ; qu'il dépendait de la communauté conjugale

Paul E..., demeurant ... (14e); 6°) Mlle Laurine E..., demeurant ...

ordonnant la prolongation du maintien en rétention administrative de l’intéressé, Vu les avis donnés à Monsieur X se disant [C] [I], à la PREFECTURE DU FINISTERE, au Procureur de la République, à Me Laure

Lysiane, en qualité de représentante légale de sa fille mineure Laura, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 4 février 2004, qui l'a déboutée de ses demandes

B...A...et à la SCP Garreau, Bauer-Violas, Feschotte-Desbois, avocat de la commune de Lauris ; 1.

- N° Portalis DBVQ-V-B7J-FUS6 MLB/ST COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : 27/05/2026 à : Me BONNEROT SCP MARIE-LAURE

fondamentales ; " en ce que la question n° 3 à laquelle la Cour et le jury ont répondu affirmativement était ainsi libellée : " L'accusée Christiane De Y..., épouse X..., est-elle coupable d'avoir à Saint-Laure