Lucien et Mme B...

formé par : RODRIGUEZ X..., EDF, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 1989, qui, dans la procédure suivie contre Lucien

qualité de tutrice de l'enfant mineur Etienne Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 29 mai 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Lucien

Roger XH..., demeurant ..., 42 / Mme Simone XI..., demeurant ...

Pierre XK..., demeurant ... ; - n° 91 150, présentés pour Mme Lucienne XL..., demeurant ... ; - n° 91 151, présentés pour M.

Jean Z..., 2°) Mme Simone F..., épouse Z..., demeurant ensemble à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1988 par la cour d'appel de Nancy (1re Chambre civile

Jean Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 12 décembre 1996, qui, dans l'information suivie contre Lucienne Y..., notamment du chef de

février 1988 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre civile), au profit de : 1°/ Madame Madeleine, Louise Y..., veuve X..., demeurant à Rueil Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., 2°/ Madame Lucienne

Lucien, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, du 4 février 1992, qui, dans la procédure suivie contre Pierre X... pour faux et usage et contre André Z...

Marseille (13ème arrondissement) (Bouches-du-Rhône), résidence Corrot, bâtiment 37, parc Bellevue, 9°/ Monsieur Antoine Y..., demeurant à Marseille (13ème arrondissement) (Bouches-du-Rhône), rue Lucien

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Victorien X... a séjourné chez son fils, Michel, du 1er juin 1993 au 7 janvier 1994, puis chez son autre fils, Maurice et son épouse, Simone

Simone C... veuve A... Lucien A... François A... Jacques D...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucienne Z..., épouse A..., demeurant ... par Gaillon (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le

X..., domiciliée place Villeneuve, Pernes-Les-Fontaines (Vaucluse), 2°) Mme Simone Z..., épouse Y..., domiciliée station Elf, La Grau, Châteaurenard (Bouches-du-Rhône), 3°) Mme Josette Z..., épouse

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Lucienne Y..., née A..., demeurant ...

Albert, Séraphin VAN GYZEL, demeurant au hameau de Valoeuil (Eure), Conches-en-Ouche, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1986 par la cour d'appel de Rouen (1ère chambre), au profit de Monsieur Lucien

où les comptes annuels ont été présentés aux associés; "qu'en l'espèce, il résulte des propres mentions de l'arrêt attaqué que le bilan de l'exercice 1987 a été présenté en mai 1988, tandis que Lucien

la loi précitée, de statuer sur le pourvoi en ce qu'il concerne l'action civile ; II- Sur l'action civile ; Vu le mémoire personnel produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Lucienne

Louis et Lucien X... et Mme Z..., PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté M. Louis X..., Mme Jacqueline Z... et M.

cotisations de la dernière année appelées n'ont pas été versées, les ayants droit ou l'adhérent frappé d'invalidité ont un délai de six mois pour s'en acquitter ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Lucien