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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721a8cd580146773f5bf6
15 avril 1992
15 avril 1992
Emile, François Y..., demeurant avec son épouse née Lucienne, Simone A..., au lieu-dit "le Pas au Comte" à Bazouges-la-Perouse (Ille-et-Vilaine), 2°) Mme Lucienne, Simone A..., demeurant avec son époux
Source officielle1ère Loyers Commerciaux
686c0bd1dd7001754d61a707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
SELIMAT GROSSES délivrées le à Maître Lucien SIMON de la SELARL SIMON AVOCAT, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE à Maître Elodie REYNAUD de la SELARL AVOCATS JURIS CONSEIL, avocats au barreau de
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007951392
29 décembre 1997
29 décembre 1997
Lucien SIMON et le SYNDICAT NATIONAL DES PROFESSEURS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES tendant à ce que le tribunal annule l'arrêté du préfet de la région Languedoc-Roussillon en date du 3 août 1995 refusant la
Source officielleChambre 1-9
6524e9f901887783183995f9
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Chambre 1-9 N° RG 23/07120 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLLDY Ordonnance n° 2023/M179 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DESISTEMENT SCI JMCJ, représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleTPBR
69efcf3ccdc6046d47c3db90
9 avril 2026
9 avril 2026
Greffière : Savine JUNOT Assesseurs bailleurs : Liliane ACHARD Alain JAUME Assesseur preneur : Jean-Marie BLANCHARD DEMANDERESSE Madame [U] [X] épouse [E] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Lucien
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e49a4bcd46bcddb184
24 juillet 2025
24 juillet 2025
REFERE du 24 Juillet 2025 N° 2025/308 Rôle N° RG 25/00178 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOV3N SASU L'AILE OU LA CUISSE C/ [I] [N] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lucien
Source officielleChambre 3-2
67ad912c668940826449c16c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par, Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Lucien
Source officielle10e Chambre
603704a600daba9f69a0e46a
25 juin 2015
25 juin 2015
APPELANTS Monsieur [K] [A] né le [Date naissance 1] 1930 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Lucien
Source officielle1ère Chambre
642d14e9cb8fa004f57da3b1
4 avril 2023
4 avril 2023
] née le 23 Mai 1937 à [Localité 11] (78) [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Lucien
Source officielle1re Chambre A
615e0cbac25a97f0381f4adc
28 octobre 2014
28 octobre 2014
1] (13), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Elsa SCHEIDER TRUPHEME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE cabinet de Me Lucien
Source officielleChambre 1-2
66878c9b05d6f7f678d48e8a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SCI VENDOME COMMERCES représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officiellecomm
613721bbcd580146773f6a1c
17 novembre 1992
17 novembre 1992
H..., notaire, demeurant à Sollies-Pont (Var), rue Lucien Simon, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielle9e Chambre B
616294d4db5ccebfe3f3a64e
30 mai 2013
30 mai 2013
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N°2013/ Rôle N° 11/12248 [K] [R] C/ SAS DUCOURNAU LOGISTIQUE Grosse délivrée le : à : -Me Lucien
Source officielle1ère Chambre
69d8173ecdc6046d47b15e2f
9 avril 2026
9 avril 2026
naissance 1] 1967 à [Localité 1] (83), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représentée par Me Isabelle COURTES-LAGADEC, avocat postulant au barreau de TOULON, et assistée de Me Lucien
Source officielle1re Chambre A
616250f2929f6bffa995b2f2
15 avril 2014
15 avril 2014
APPELANTE Madame [Q] [Y] née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1
69e671a8cdc6046d47ef4d22
2 avril 2026
2 avril 2026
FREDIMO [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Etienne RECOULES, avocat au barreau de CHARENTE, avocat postulant, Me Lucien SIMON, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, avocat plaidant Monsieur [O
Source officielleChambre 1-2
665eae7fb5277b000889416d
11 avril 2024
11 avril 2024
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté par
Source officielleChambre 2-4
66fe354291b69e88a370fb63
2 octobre 2024
2 octobre 2024
APPELANT Monsieur [V] [D] [G] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-5
6973a0b0cdc6046d4770a657
22 janvier 2026
22 janvier 2026
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Requête en rectification d'erreur matérielle : Arrêt de Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE - section - en date du 18 Décembre 2025
Source officielle9e Chambre B
616294d4db5ccebfe3f3a64f
30 mai 2013
30 mai 2013
9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N°2013/ Rôle N° 11/12250 [N] [B] C/ SAS DUCOURNAU LOGISTIQUE Grosse délivrée le : à : -Me Lucien
Source officiellePage 1 sur 28