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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879fe
11 octobre 2005
Mélanie Josette, née le 27 Août 1980 à LE MANS Fille de A...
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024698730
19 octobre 2011
Jean-Michel A, demeurant ... et M. Gérard C, demeurant à la même adresse ; M. A et M.
6253ccccbd3db21cbdd914bf
24 avril 2014
C/ Melle Mélanie Z..., M. Patrick Z...
Clôture Procédure Collective
6a0b8e9bcdc6046d47207b73
6 mai 2026
Mécanique, carrosserie et peinture sur véhicules légers et utilitaires. Achat et vente de pièces détachées de carrosserie et de mécanique, neuves et d'occasion..
6253ca98bd3db21cbdd8b7fe
17 avril 2008
représentée par Maître Frédérique ETEVENARD, suppléante de Maître Z..., avoué à la cour assistée de Maître Jean-Pierre A..., avocat au barreau de PARIS, toque : C 516, INTIME Monsieur Michel
6253cb6cbd3db21cbdd8d703
11 mai 2007
ANQUETIL, Président, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Michel ANQUETIL, Président Michèle BRONGNIART, Conseiller Marguerite-Marie
2ème Chambre
643a42ddd83dbd04f5fb2b2f
14 avril 2023
[V] [C] Mme [U] [E] épouse [C] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Melanie
Pôle 1 - Chambre 9
6711fae97603bf88a1884a63
10 avril 2024
Michel RISPE, Président de chambre Mme Sylvie FETIZON, Conseillère M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR05843
17 janvier 2017
1.14) les "viandes séparées mécaniquement ou VSM" sont "le produit obtenu par l'enlèvement de la viande des os couverts de chair après le désossage ou des carcasses de volailles, à l'aide de moyens mécaniques
Pôle 1 - Chambre 1
603246bd14c1087cc6dd466b
13 mars 2018
Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 15/15781 APPELANTS ASSOCIATION FÉDÉRATIVE INTERNATIONALE DES PORTEURS D'EMPRUNTS RUSSES (AFIPER) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michael
5ème Chambre
DCA_24PA03822_20260402
2 avril 2026
A... a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner le centre communal d'action sociale de Saint-Michel-sur-Orge à lui verser la somme de 61 611,74 euros en réparation des préjudices qu’elle
comm
613721b3cd580146773f6476
3 mars 1992
Michel X..., demeurant "La Providence", à Echenoz-la-Méline (Haute-Saône) Vesoul, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008144260
29 juillet 2002
Michel Y... élu au conseil municipal de Melun ; 2°) de rejeter la saisine de la commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques et de valider son compte de campagne ; 3°) de
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03556
10 juin 2008
Michèle, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 17 septembre 2007, qui, pour homicide et blessures involontaires, l'a condamnée à un an d'emprisonnement avec sursis, 10 000
Pôle 3 - Chambre 5
642d14c4cb8fa004f57da2e0
4 avril 2023
Madame [K] [E] née le 28 janvier 1991 à [Localité 7] (Sénégal), [Adresse 4] [Localité 5] SENEGAL représentée par Me Amy TABOURE, avocat postulant du barreau de PARIS, assistée de Me Brice MICHEL
soc
613720dacd580146773eef1a
14 mars 1989
Joliot, 4°/ Monsieur Michel XC..., demeurant à Annay sous Lens (Pas-de-Calais), ..., 5°/ Monsieur Georges XL..., demeurant à Lestrem (Pas-de-Calais), Richebourg L'Avoue, ..., 6°/ Monsieur Noël
Chambre sociale
67ef6e1847c7caf29d4c4f07
3 avril 2025
[G] [T] MP/MS Autres demandes relatives à un bail rural Grosse délivrée à Me Mélanie COUSIN, Me Michel [Localité 10], le 03-04-25 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE ECONOMIQUE
Pôle 1 - Chambre 3
688311244d9076bf079c226d
24 juillet 2025
Par acte extrajudiciaire du 18 décembre 2023, la société Michel Seed a fait assigner la société ACJ Audit devant le juge des référés du tribunal de commerce de Melun aux fins de la voir condamner, sous
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100907
20 octobre 2010
branche : Vu les articles 373-2-11 et 388-1 du code civil ; Attendu que, par jugement de divorce du 27 octobre 2006, homologuant la convention signée par ses parents, la résidence de l'enfant Mélanie
1ère chambre civile A
6036673907b4bf088c0898db
29 octobre 2015
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 29 Octobre 2015 Statuant sur saisine en rectification d'erreur materielle DEMANDERESSE A LA REQUETE : SARL MECANIQUE
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