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3 489 résultats pour « Mélanie Michaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879fe

Appel

11 octobre 2005

11 octobre 2005

Mélanie Josette, née le 27 Août 1980 à LE MANS Fille de A...

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024698730

Admin. suprême

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Jean-Michel A, demeurant ... et M. Gérard C, demeurant à la même adresse ; M. A et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914bf

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

C/ Melle Mélanie Z..., M. Patrick Z...

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

6a0b8e9bcdc6046d47207b73

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Mécanique, carrosserie et peinture sur véhicules légers et utilitaires. Achat et vente de pièces détachées de carrosserie et de mécanique, neuves et d'occasion..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7fe

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

représentée par Maître Frédérique ETEVENARD, suppléante de Maître Z..., avoué à la cour assistée de Maître Jean-Pierre A..., avocat au barreau de PARIS, toque : C 516, INTIME Monsieur Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d703

Appel

11 mai 2007

11 mai 2007

ANQUETIL, Président, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Michel ANQUETIL, Président Michèle BRONGNIART, Conseiller Marguerite-Marie

Source officielle
CA

2ème Chambre

643a42ddd83dbd04f5fb2b2f

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[V] [C] Mme [U] [E] épouse [C] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Melanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6711fae97603bf88a1884a63

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Michel RISPE, Président de chambre Mme Sylvie FETIZON, Conseillère M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05843

Cassation

17 janvier 2017

17 janvier 2017

1.14) les "viandes séparées mécaniquement ou VSM" sont "le produit obtenu par l'enlèvement de la viande des os couverts de chair après le désossage ou des carcasses de volailles, à l'aide de moyens mécaniques

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603246bd14c1087cc6dd466b

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 15/15781 APPELANTS ASSOCIATION FÉDÉRATIVE INTERNATIONALE DES PORTEURS D'EMPRUNTS RUSSES (AFIPER) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michael

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA03822_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

A... a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner le centre communal d'action sociale de Saint-Michel-sur-Orge à lui verser la somme de 61 611,74 euros en réparation des préjudices qu’elle

Source officielle
CC

comm

613721b3cd580146773f6476

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

Michel X..., demeurant "La Providence", à Echenoz-la-Méline (Haute-Saône) Vesoul, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008144260

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Michel Y... élu au conseil municipal de Melun ; 2°) de rejeter la saisine de la commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques et de valider son compte de campagne ; 3°) de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR03556

Cassation

10 juin 2008

10 juin 2008

Michèle, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 17 septembre 2007, qui, pour homicide et blessures involontaires, l'a condamnée à un an d'emprisonnement avec sursis, 10 000

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

642d14c4cb8fa004f57da2e0

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Madame [K] [E] née le 28 janvier 1991 à [Localité 7] (Sénégal), [Adresse 4] [Localité 5] SENEGAL représentée par Me Amy TABOURE, avocat postulant du barreau de PARIS, assistée de Me Brice MICHEL

Source officielle
CC

soc

613720dacd580146773eef1a

Cassation

14 mars 1989

14 mars 1989

Joliot, 4°/ Monsieur Michel XC..., demeurant à Annay sous Lens (Pas-de-Calais), ..., 5°/ Monsieur Georges XL..., demeurant à Lestrem (Pas-de-Calais), Richebourg L'Avoue, ..., 6°/ Monsieur Noël

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6e1847c7caf29d4c4f07

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[G] [T] MP/MS Autres demandes relatives à un bail rural Grosse délivrée à Me Mélanie COUSIN, Me Michel [Localité 10], le 03-04-25 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE ECONOMIQUE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

688311244d9076bf079c226d

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Par acte extrajudiciaire du 18 décembre 2023, la société Michel Seed a fait assigner la société ACJ Audit devant le juge des référés du tribunal de commerce de Melun aux fins de la voir condamner, sous

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100907

Cassation

20 octobre 2010

20 octobre 2010

branche : Vu les articles 373-2-11 et 388-1 du code civil ; Attendu que, par jugement de divorce du 27 octobre 2006, homologuant la convention signée par ses parents, la résidence de l'enfant Mélanie

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6036673907b4bf088c0898db

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 29 Octobre 2015 Statuant sur saisine en rectification d'erreur materielle DEMANDERESSE A LA REQUETE : SARL MECANIQUE

Source officielle

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