[M] et la société Manoir [Localité 6] devaient être maintenus et versés à M.

; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué n'a pas statué sur le délit de tenue irrégulière et incomplète du registre comportant les entrées et les sorties de vins d'appellation contrôlée de l'EURL Manoir

B..., comme la sentence du 8 juillet 2014 le lui imposait, d'avoir dissimulé à ses associés l'existence d'une assignation délivrée le 6 juin 2014 à la société Mango par la société Zadig et Voltaire, enfin

déboutée de toutes ses demandes et l'a condamnée à verser à la Sarl MANGO FRANCE la somme de 4 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

X... a été engagé comme employé d'hôtel polyvalent par la société Le Manoir de Saint-Hérem suivant contrat saisonnier du 22 août 1996 ; que le contrat stipulait que la durée minimale de la saison était

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Manguiers, dont

selon l'arrêt attaqué (Rennes, 4 juin 2002) que par acte authentique en date du 1er décembre 1999, les époux X... et la société civile immobilière La Besnelais (la SCI) ont acquis des époux Y... le manoir

Vinival une licence d'exploitation exclusive pour le monde entier portant sur ces marques et dessins ; que la société Vinival a exploité ces dessins sur des bouteilles de sa gamme dénommée « boire et manger

[L] [P] [H] a fait délivrer une citation directe contre l'association Mani Puliti, du chef de diffamation publique, à la suite de la publication, le 19 janvier 2018, de propos le mettant en cause

complicité d'ingérence, pour le second ; " aux motifs que, par acte du 12 octobre 1982, la commune de Latresne, représentée par son maire Alban X..., avait donné en location à la société " le Jardin du Manoir

contrairement à la destination initiale du bail; qu'effectivement, il résultait de la désignation des locaux donnés à bail qu'une grande partie de ces locaux situés en rez-de-chaussée comprenant salle à manger

chargeur, a confié à la société Compagnie maritime belge transports NV (le transporteur maritime) le transport, sur les navires "Churchill", "Copacabana" et "Ned D...", de trois conteneurs renfermant des mangues

en vue de la construction de silos, confié l'exécution des travaux de génie civil à la société Bâtiments et travaux industriels du Nord (BTIN) et la fourniture et le montage des silos à la société Magnier

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 SEPTEMBRE 2023 La société Mango

ont repris l'instance (les consorts P...), faisant valoir que la surélévation de l'immeuble appartenant à la SCI HEG, contigu à leur maison d'habitation, devait obstruer la fenêtre de leur salle à manger

établissement délivrait des sandwichs et des pizzas qui permettent de composer des repas, ces dernières pouvant être réchauffées dans un four à micro-ondes et dégustées sur une table haute appelée "mange-debout

[N], a conclu une convention de gestion avec la société civile immobilière Mangin III, maître d'ouvrage, dont il est également le dirigeant. 2. Des pourparlers se sont engagés entre M.

Antoine H..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la SCI Résidence Le Vieux Manoir, M.

son assureur, les Mutuelles du Mans assurances ; Attendu que, pour rejeter la demande, l'arrêt énonce que, l'enfant s'étant échappé pour donner, malgré des panneaux d'interdiction, de la paille à manger

l'exclusion de la restauration debout ; Attendu que, pour débouter Mme X... de sa demande, l'arrêt retient qu'à la suite de la sommation, la Société des boulangeries du PLM a renoncé à l'installation du "mange-debout