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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
607943529ba5988459c41f26
7 juillet 1976
ET DE GEORGETTE BADON AYANT, A LA REQUETE DU MARI, ETE SIGNIFIE LE 5 JUILLET 1974, IL A ETE ETABLI LE 5 AOUT UN PROCES-VERBAL DE PERQUISITION, AU DOMICILE PAR LUI INDIQUE ET QU'UN ACTE D'APPEL A ETE DELIVRE
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110291
8 juin 2016
au 18 mars 2009, suivies d'une post-cure dans un établissement sis à [...] ), du 19 mars au 29 avril 2009 ; que fin 2009 et durant l'été 2010, elle a effectué deux séjours de 5 semaines à la clinique
6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:473769.20250303
3 mars 2025
Alain Seban, Mme Sophie-Caroline de Margerie, Mme Laurence Helmlinger, M. Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat et M.
3ème Chambre
DTA_2305711_20250410
10 avril 2025
Ensuite, ses parts de marché en huiles de marques distributeurs sont passés de 37% en 2020, puis 31% en 2021 et enfin à 29% en 2022 du fait d'une diminution des commandes par les enseignes du marché de
DTA_2305712_20250410
3e Chambre B
61631520e03efc4516bd2e25
5 mai 2011
Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Mai 2011.
Cour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c98f
16 octobre 2008
né le 16 Août 1957 à OLORON SAINTE MARIE (64400) demeurant ...
6253caefbd3db21cbdd8c7ae
18 novembre 2008
Jean Philippe Alain Né le 23 Mars 1959 à MONTARGIS, LOIRET (045) Fils de X... Alain et de A... Simone De nationalité française Marié Directeur des ventes Demeurant...
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1106JUD004949206
6 novembre 2008
    On 31 October 2005 the applicant started proceedings in Baden District Court.
6162e4ef7797cdb2f7583cc1
5 avril 2012
Les stipulations de cet avenant ne modifient pas les obligations du maître d''uvre au titre de la passation des marchés et de la mise au point des marchés avec les entreprises.
PCP JTJ proxi fond
69735548cdc6046d476880c5
9 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marc-Robert HOFFMANN NABOT ; Madame [K] [L] ; Madame [D] [L] Pôle civil de proximité
613722b2cd580146774003c0
9 juillet 1996
Claude X..., 3°/ de Mme Nicole Z..., épouse X..., , 4°/ de Mlle Sophie X..., demeurant tous, 13, lotissement Lachenais, 33530 Bassens, 5°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300564
18 mai 2017
Badet-Blériot, Jean-Jacques Z... et Catherine C...
613723decd5801467740f3ff
10 décembre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique ; Attendu qu'estimant que sa cliente, la société Mars Incorporated, lui
616337ea06e11dac7d76d0f3
26 mai 2011
L'expert a déposé son rapport le 20 mars 2008.
6253ca22bd3db21cbdd8a26e
11 décembre 2007
Outman coupable de : RECIDIVE D'IMPORTATION NON AUTORISEE DE STUPEFIANTS-TRAFIC, le 04 / 09 / 2007, à VIRSAC-BASSENS (33), NATINF 007995, infraction prévue par les articles 222-36 AL. 1,222-41 du Code
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
Robert, Marie, Louis DW..., demeurant à Chalons-sur-Marne (Marne), ..., 20°/ M. NY..., XYR..., Florentin Deprey, demeurant à Haubourdin (Nord), ..., 21°/ M.
Juge des référés
DCA_26NC00480_20260505
5 mai 2026
Par une ordonnance n° 2505624 du 2 mars 2026, le juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg a accordé l’expertise sollicitée.
6253cafcbd3db21cbdd8c990
9 octobre 2008
Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Octobre 2008.
6163151fe03efc4516bd2e21
20 octobre 2011
; Sur ce ; Sur la nature du marché.
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