QUI AVAIT ETE BLESSEE A UN PIED, LE 3 DECEMBRE 1968, TANDIS QU'ELLE EFFECTUAIT LA TRAITE DES VACHES DANS L'ETABLE DE L'EXPLOITATION DE LEBRETON AYANT ASSIGNE CELUI-CI ET SON ASSUREUR-LOI, LA CAISSE REGIONALE

Y... de faire paître ses vaches sur l'herbage appartenant à M.

sur les parcelles de terre données en fermage, observait la présence de deux parcelles cadastrées AE 009 et AE 01121 commune de DOAZON, et constatait sur une des parcelles la présence de plusieurs vaches

La vache a été abattue le 29 mai 2018. La pesée de l'animal a fait ressortir un poids carcasse de 603,29 kg pour un prix de 16.723,20 euros HT.

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 13 JANVIER 2026 La société [3] a formé un pourvoi contre l'ordonnance du premier président de la cour d'appel de Paris, en date du 27 mars

2015 que les factures [J] [H] correspondent 'à un distributeur automatique de concentrés pour vaches laitières' destiné aux vaches laitières de [D] [B] ; que l'expert ajoute que l'examen des grands livres

Mme [M] ne fournit pour sa part aucune explication quant aux nombres de vaches présentes sur son exploitation.

septembre 1960 que ses parents avaient acquis cette propriété le 11 septembre 1948 ; que Madame B... née en 1926, témoigne : « depuis 1984, je suis domiciliée à Moudure, Thézac, je n'ai vu que les vaches

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 13 mars 2014), que le groupement agricole d'exploitation en commun de La Rue neuve

Lemontey, président, Mme Marc, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, M.

réelle et sérieuse, l'arrêt retient que l'employeur rapporte la preuve que le licenciement du salarié était la conséquence d'une baisse inquiétante de son chiffre d'affaires, lié à la crise dite de la vache

juin 1991, le GAEC Riez à la vie (GAEC) a déposé une demande de permis de construire pour l'édification d'un bâtiment d'une surface de 2 570 m ² et la réalisation d'une " stabulation à logettes pour vaches

Cette quantité de référence individuelle est égale à la quantité de référence individuelle de la période allant du 30 mars 1992 au 31 mars 1993, majorée le cas échéant des suppléments attribués en application

A l'appui de sa demande de rachat de cotisations, Jean-Marc X... a : versé une attestation sur l'honneur du 15 avril 2007 dans laquelle il a cité le nom de deux témoins, Marie-Thérèse Z... et Paulette

l'alimentation, 34. 221 ¿ au titre de la production laitière pour les campagnes 2007 à 2010, 3. 100 ¿ au titre du préjudice lié au renouvellement du troupeau, 3. 000 ¿ au titre de la mortalité des vaches

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, ci-après annexé : Attendu que Yvette X... et son mari, Marcel Y..., sont

SAMIE Prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est 26, Rue du Marché - 87500 SAINT YRIEIX LA PERCHE représentée par Me GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, substitué

"toi la grosse vache occupe toi de ton char, c'est à la pute que je veux parler" ; Attendu que pour condamner Mme X... à payer à Mmes Y... et Z... chacune la somme d'un euro à titre de dommages-intérêts

sans droit ni titre des biens loués, l'arrêt retient que le bénéficiaire de la reprise, qui remplit les conditions de capacité exigées, dispose des moyens financiers pour posséder une quinzaine de vaches

MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, SUR UNE ROUTE, HORS AGGLOMERATION, PEU AVANT DE CROISER UN CAMION, KRAGEN, CONDUISANT LA VOITURE AUTOMOBILE DE SA FEMME, HEURTA UNE VACHE