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653 résultats pour « Marc VACHER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69e9b504cdc6046d47387a41

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2024R01264 DEMANDEUR SASU ANTALIS FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Marc VACHER [Adresse 2] et par Me Manon ELIAOU [Adresse 3] DEFENDEUR SASU EGENCIA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69785e49cdc6046d47d5f6ef

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

société anonyme immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 542 022 983, dont le siège social est situé [Adresse 1], par suite d'une fusion absorption à effet du 31 décembre 2020, représentée par Me Marc

Source officielle
TJ

Service des référés

66a14630bfa4c7b1df1a9472

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

ELOGIE-SIEMP [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Marc VACHER de la SELARL THEMA, avocats au barreau de PARIS - #P0100 DÉBATS A l’audience du 25 Juin 2024, tenue publiquement, présidée

Source officielle
TJ

Service des référés

66a297be80b1d994348a64cc

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

ELOGIE-SIEMP [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Maître Marc VACHER de la SELARL THEMA, avocats au barreau de PARIS - #P0100 DEFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre civile

62f34a1882b27805d4d3c090

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Laurence VIEYRA, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Marc VACHER, avocat plaidant, au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
TJ

Service des référés

668839f4342d338c20d315ac

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

352J-W-B7I-C4USJ N° :2/FF Assignation du : 23 et 24 Avril 2024 N° Init : 23/58465 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 juillet 2024 par Marie-Hélène

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

6686e280e74459e0c7eceabc

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

chez c/o MCS ET ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marc VACHER, avocat au barreau de PARIS ET DÉFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

6686e281e74459e0c7eceb48

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

chez c/o MCS ET ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marc VACHER, avocat au barreau de PARIS ET DÉFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

JEX

687168c6d395d6ba9f2a83f3

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

YATIM DEMANDEURS Monsieur [Z] [K] [Adresse 6] [Localité 11] représenté par Maître Marc VACHER de la SELARL THEMA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0100 Madame [W] [K] [Adresse 6] [Localité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

62d79ae271d9f5effbdf2a04

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Chambre 5 ORDONNANCE DU 19 JUILLET 2022 (n° /2022) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/06054 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFQSN Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Mars

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

64364c8629c3df04f589a3cc

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Rebecca VANDONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Marc

Source officielle
TJ

JEX cab 6

68e7a4cf033cf481c39a25c2

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

C/O MCS ET ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Marc VACHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: #P0100 S.C.I.

Source officielle
TJ

Service des référés

659eef026976f1c644e78510

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ELOGIE-SIEMP [Adresse 16] [Localité 15] représentée par Maître Marc VACHER de la SELARL THEMA, avocats au barreau de PARIS - #P0100 S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653b58ac502b828318c4e261

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Ludivine BIDART-DECLE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 85 Plaidant par Me Marc

Source officielle
TJ

Service des référés

6786b8e0df5b5c7d10ca5afc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DEMANDERESSE La société ELOGIE-SIEMP, société anonyme [Adresse 12] [Localité 10] représentée par Maître Marc VACHER de la SELARL THEMA, avocats au barreau de PARIS - #P0100 DEFENDERESSES Société

Source officielle
CA

16e chambre

5fca322d9c3644b39432cdf1

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

FRANÇAIS LE VINGT SIX NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [C] [U] Né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 6] (Maroc

Source officielle
CA

16e chambre

6034e3678c82df0e07e3abe7

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

: 449 918 0 [Adresse 2] [Adresse 2]S Représentant : Me Bertrand ROL de l'AARPI JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20150524 Représentant : Me Marc

Source officielle
TJ

JEX

69de9597cdc6046d473d399b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Représentée par Me Pascal REGRETTIER-GERMAIN, membre associé de la SCPHADENGUE ET ASSOCIES, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 98 et Me Marc VACHER, avocat plaidant de la SELARL THEMA, avocats

Source officielle
CA

16e chambre

600fe928c183d7410fab798e

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

qualité audit siège Représentant : Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2063183 Représentant : Me Marc

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

62bfe0c5413a8b69b32bf2ca

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Localité 9] Comparant et concluant par Me Olivier Delvincourt, membre de la SCP Delvincourt - Caulier-Richard - Castello avocats associés, avocat postulant au barreau de Reims, et plaidant par Me Marc

Source officielle

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