Codes de loi français

Article D302

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 47

présentant plusieurs caractéristiques appropriées, notamment les suivantes, qui peuvent se révéler les plus pertinentes dans le contexte des communications électroniques : – faible élasticité de la demande ; – parts de marché similaires ; – importantes barrières

LEGIARTI000021010632

R 68 Bordeaux Côtes de Francs R 66 Bourg Côtes de Bourg R 66 Premières Côtes de Bordeaux R 66 Graves de Vayres R 66 Sainte-Foy Bordeaux R 66 Médoc/Graves Médoc R 66 Haut-Médoc R 66 Listrac-Médoc R 66 Moulis R 66 Margaux

LEGIARTI000027377710

mention rosé Rs 62 BLAYE R 52 MÉDOC R 58 HAUT-MÉDOC R 58 LISTRAC-MÉDOC R 60 MARGAUX

Article PS 27

Une temporisation de 5 minutes maximum n'est admise que si le parc dispose, pendant la présence du public, d'un personnel formé pour exploiter directement l'alarme restreinte ; - l'ouverture des barrières de péage asservie au déclenchement de l'alarme

Article 10

Barrière dynamique XK3. Le signal XK3 est associé à un signal d'interdiction de circulation B0 ou B1 ou à un signal lumineux de circulation R23 ou R24.

LEGIARTI000048970020

https :// www. culture. gouv. fr/ Nous-connaitre/ Organisation-du-ministere/ Commission-pour-la-remuneration-de-la-copie-privee).

Article Annexe I

sont pas soumis à prescription et n'ont pas fait l'objet d'une ordonnance ; – l'application en présence de volailles de produits susceptibles d'interférer avec le dépistage des salmonelles tels que désinfectants, asséchants de litière ou flores de barrière

LEGIARTI000030253823

Chiroubles R 57 Côte de Brouilly R 57 Fleurie R 57 Juliénas R 57 Morgon R 57 Moulin-à-Vent R 57 Régnié R 57 Saint-Amour R 57 Comité régional Sud-Ouest Bordeaux + mention clairet Rs 67 Bordeaux + mention rosé Rs 67 Listrac-Médoc R 62 Margaux

Article Annexe 190-A.1

Les routes de circulation ne comportent ni porte à tambour, ni tourniquet, ni portail basculant, ni barrière susceptible d'entraver la libre circulation.

LEGIARTI000046057516

SECOURS RÉALISÉS HORS DU RÉSEAU ROUTIER OU AUTOROUTIER CONCÉDÉ Article 5 Pour les opérations de secours à effectuer par le SIS dans le département et dans le cadre de ses missions définies à l'article L. 1424-2, des facilités techniques de passage aux barrières

Article 1

II Investigateur en cybercriminalité (ICC). 326 5 ans MINISTERE DE L'INTERIEUR, DE L'OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. I Manager de projet culturel. 310m 5 ans EAC CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES EN ECONOMIE, ART ET COMMUNICATION.

Article 10-2

Annonce de la fermeture d'un passage à niveau muni de barrières. Il est affiché lorsque les barrières sont fermées ou en cours de manœuvre. Il est complété par un panonceau XM1 indiquant " FERMEE ", s'agissant de la barrière. Signal XA13a.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

Si le pont du modèle doit être équipé de barrières et que la hauteur de ces barrières est inférieure à celle prescrite ci-dessous, le modèle doit être doté d'un système de télévision en circuit fermé (CCTV), de manière à observer les projections et l'accumulation

LEGIARTI000025671448

CÔTE ROANNAISE Rs 66 Comité régional Val de Loire CHINON R 60 Comité régional Sud-Ouest BERGERAC Rs 67 BUZET R 60 BORDEAUX CLAIRET Rs 67 BORDEAUX ROSÉ Rs 67 BLAYE R 55 MARGAUX

Article 221-II-1/07-1

j = numéro attribué aux zones touchées par l'avarie situées le plus à l'arrière, la zone N°1 étant celle qui est située à l'arrière ; n = nombre de zones adjacentes touchées par l'avarie ; k = numéro d'une cloison longitudinale donnée servant de barrière

Article 1

II Responsable en management opérationnel. 346 p 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ARMEE DE TERRE. - ECOLE MILITAIRE INTERARMES.

Article Annexe II

merlot 13,50 Graves de Vayres R 189 merlot 13,50 Sainte-Foy Bordeaux R 194 merlot 11,00 13,50 Médoc R 194 merlot 11,00 13,50 Haut-Médoc R 194 merlot 11,00 13,50 Listrac-Médoc R 194 merlot 11,00 13,50 Moulis R 194 merlot 11,00 13,50 Margaux

Article 4

Le confinement des substances radioactives sera normalement assuré à l'aide de deux systèmes, comprenant chacun des dispositifs de confinement adaptés aux risques, et constituant au total au moins trois barrières.

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

suit : – accès vasculaire implantable composé d'un réservoir sans septum et de cathéter (s), quels que soient le nombre de réservoirs et celui des cathéters ; – anneaux valvulaires cardiaques ; – armature valvulaire cardiaque pour autogreffe ; – barrières

LEGIARTI000027648252

Barrière : moyen utilisé pour assurer une séparation. 15. Barrière séparative : limite statique et/ ou dynamique marquant la différence de propriétés entre deux milieux, l'un au moins répondant à la définition d'un confinement.