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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

5 624 résultats pour « Marion SAINT FORT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

—

menhir de Manemeur. 56 Saint-Pierre-Quiberon Cromlech de Saint-Pierre. 56 Saint-Pierre-Quiberon Dolmen de Roc-en-Aud (ou du Roc'h). 56 Saint-Pierre-Quiberon Dolmen du Port-Blanc. 56 Saint-Pierre-Quiberon Alignements de Saint-Pierre

LEGIARTI000024466317

—

€ Axe racial : RACE RACE RACE COMPENSATION Oui Non Non 1,0 € Oui Oui Non 1,5 € Oui Oui Oui 5,0 € Oui Non Oui 5,0 € ANNEXE III MODE DE CALCUL DE LA COMPENSATION POUR L'ESPÈCE CAPRINE DENSITÉ HANDICAP COMPENSATION Forte

Article 164 FD

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 85 > 22

Code général des impôts, annexe IV

Les déclarations d'ouverture, de clôture ou de modification de comptes et de location des coffres-forts mentionnées à l'article 164 FB doivent comporter les renseignements suivants : La désignation et l'adresse de l'établissement qui gère ce compte ou

Article 7

—

: INDICE SOLAIRE : :-----------------------------: : INERTIE : inférieur : : thermique : à 0,01 : :-----------------------------: : Faible : 0 : : Moyenne : 0 : : Forte

Article 7

—

: INDICE SOLAIRE : :-----------------------------: : INERTIE : inférieur : : thermique : à 0,01 : :-----------------------------: : Faible : 0 : : Moyenne : 0 : : Forte

Article 7

—

: INDICE SOLAIRE : :-----------------------------: : INERTIE : inférieur : : thermique : à 0,01 : :-----------------------------: : Faible : 0 : : Moyenne : 0 : : Forte

Article 7

—

: INDICE SOLAIRE : :-----------------------------: : INERTIE : inférieur : : thermique : à 0,01 : :-----------------------------: : Faible : 0 : : Moyenne : 0 : : Forte

Article 7

—

: INDICE SOLAIRE : :-----------------------------: : INERTIE : inférieur : : thermique : à 0,01 : :-----------------------------: : Faible : 0 : : Moyenne : 0 : : Forte

Article 5

—

La classification de l'état écologique est établie en cinq classes d'état écologique conformément aux définitions de la partie 2 de l'annexe 1 au présent arrêté, à l'exception des masses d'eau fortement modifiées ou artificielles.

Article 2

—

déchets fortement acides qui ont été dilués sont également couverts par la définition des déchets fortement acides) ; " Déchets de traitement " : Les sels de filtration, boues et déchets liquides qui proviennent du traitement (concentration ou neutralisation

Article R7211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 61 > 24

Code général des collectivités territoriales

Le chef-lieu de la collectivité territoriale de Martinique est fixé à Fort-de-France.

Article 164 FC

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 33 > 31

Code général des impôts, annexe IV

Les déclarations d'ouverture, de modification et de clôture de comptes et de location des coffres-forts visées à l'article 164 FB sont souscrites dans les sept jours suivant les ouvertures, modifications, clôtures et locations de coffres-forts de comptes

Article 3

—

Les membres sont élus au scrutin de liste au plus fort reste. Les élections sont organisées par collèges.

Article L2314-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 65 > 10

Code du travail

Le scrutin est de liste à deux tours avec représentation proportionnelle à la plus forte moyenne.

LEGIARTI000050293261

—

Cabinet de la direction générale de la gendarmerie nationale 52 000 Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie 5 500 Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie 30 000 Commandement de la gendarmerie de Guadeloupe, à Saint-Claude

Article D631-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 69

Code de la propriété intellectuelle

Cour d'appel de Paris Paris Ressort des cours d'appel de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Nouméa, Orléans, Papeete, Paris, Reims, Rouen, Saint-Denis et Versailles, et du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre.

Article ANNEXE 12

—

future voie de contournement (commune de Sainte-Gemme-Moronval) ; - limite d'emprise de la future voie de contournement (commune de Sainte-Gemme-Moronval) jusqu'à la rue Michel-Sicot (commune de Sainte-Gemme-Moronval) ; - rue Michel-Sicot (commune de

Article Annexe 1

—

38 VOIRON GRENOBLE LYON 01 BELLEGARDE NANTUA LYON 42 RIVE-DE-GIER SAINT-ETIENNE LYON 42 SAINT-CHAMOND SAINT-ETIENNE METZ 57 BOUZONVILLE METZ METZ 57 FAULQUEMONT METZ

Article R5442-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 87

Code des transports

Les armes de la catégorie D sont conservées par l'entreprise dans des coffres-forts ou des armoires fortes et, le cas échéant, séparées des armes de la catégorie A1 et de la catégorie B mentionnées à l'article R. 5442-1 ainsi que des systèmes d'alimentation

Article L103

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 82 > 55

Code des postes et des communications électroniques

Un service de coffre-fort numérique est un service qui a pour objet : 1° La réception, le stockage, la suppression et la transmission de données ou documents électroniques dans des conditions permettant de justifier de leur intégrité et de l'exactitude

Page 6 · 5 624 résultats

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