Codes de loi français

LEGIARTI000050066316

0040420K Collège Paul Arène - Sisteron 0040535K Collège André Ailhaud - Volx 0050003B Lycée polyvalent d'Altitude - Briançon 0050006E Lycée général et technologique Dominique Villars - Gap 0050007F Lycée général et technologique Aristide Briand

Article Annexe

Gualino éditeur, collection Carrés Rouge , 2010. 2) Pour aller plus loin : Pour approfondir leurs connaissances, les candidats consulteront avec profit les ouvrages suivants, dont certains peuvent être considérés comme des classiques : - Agulhon (Maurice

Article (92 à 94)

245 NOGENT-SUR-MARNE 94 D 145 N 486 CHAMPIGNY-SUR-MARNE D 3 CHAMPIGNY-SUR-MARNE 94 D 3 D 4 CHAMPIGNY-SUR-MARNE D 145 CHAMPIGNY-SUR-MARNE 94 D 4 Limite département 94/75 SAINT-MAURICE

Article 2

MAURICE Institut français de Maurice. MAURITANIE Institut français de Mauritanie. MEXIQUE Institut français d'Amérique Latine (IFAL) Mexico (dont antennes à Monterey, Guadalajara et Merida). MONTÉNÉGRO Institut français du Monténégro.

Article Annexe

; 89361 Saint-Maurice-Thizouaille ; 89366 Saint-Romain-le-Preux ; 89384 Senan ; 89388 Sépeaux ; 89397 Sommecaise ; 89425 Turny ; 89436 Venizy ; 89440 Verlin ; 89452 Villecien ; 89454 Villefranche ; 89457 Villemer ; 89468 Villevallier ; 89473 Villiers-sur-Tholon

Article B (1)

Provenance d'Amérique, de Chine, de Madagascar, de Maurice, des Maldives et d'Asie interdite (2). Conditions particulières pour l'Australie (2). Les fruits sont débarrassés de leur pédoncule et des feuilles (1, 2).

Article 1

Comores MORONI Congo POINTE-NOIRE Djibouti DJIBOUTI Ethiopie, Soudan, Soudan du Sud ADDIS-ABEBA Gabon LIBREVILLE Kenya, Ouganda, Rwanda, Burundi, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe NAIROBI Madagascar TANANARIVE Maurice

LEGIARTI000031350582

* Côte d'Ivoire Abidjan Lycée français Blaise Pascal * * * Lycée : séries ES, L et S Côte d'Ivoire Abidjan Lycée International Jean-Mermoz * * * Lycée : classes de seconde et de première séries ES et S uniquement Côte d'Ivoire Abidjan Lycée Maurice

LEGIARTI000032850921

Abidjan Lycée français Blaise Pascal * * * Lycée : séries ES, L et S Côte d'Ivoire Abidjan Lycée International Jean-Mermoz * * * Lycée : classes de seconde, de première ES, L et S et de terminale ES et S uniquement Côte d'Ivoire Abidjan Lycée Maurice

LEGIARTI000035979744

d'Ivoire Abidjan La pépinière des Deux Plateaux * Côte d'Ivoire Abidjan Lycée français Blaise Pascal * * * Lycée : séries ES, L et S Côte d'Ivoire Abidjan Lycée International Jean-Mermoz * * * Lycée : séries ES, L et S Côte d'Ivoire Abidjan Lycée Maurice

LEGIARTI000029214672

Langevin Côte d'Ivoire Abidjan * La Farandole internationale Côte d'Ivoire Abidjan * La Pépinière des Deux Plateaux Côte d'Ivoire Abidjan * Le Nid de Cocody Côte d'Ivoire Abidjan * Lycée français Blaise Pascal Côte d'Ivoire Abidjan * * * Lycée Maurice

Article Annexe II

Liste des pays dont les ressortissants qui séjournent à l'île Maurice ou aux Seychelles peuvent, dans le cadre d'un séjour faisant l'objet d'un dispositif d'agrément, se voir délivrer gratuitement un visa d'une durée n'excédant pas quinze jours aux points

Article ANNEXE 13

-Joliot-Curie et parcelles section AD n° 1077 et section AB n° 353 (au sud de l'avenue) jusqu'à l'avenue du 8-Mai-1945 ; - avenue du 8-Mai-1945 jusqu'au C.D. 125 ; - du C.D. 125 (avenue Charles-de-Gaulle, ex-Maurice-Thorez) jusqu'à la rue Philibert-Delorme

Article Annexe

ans Liban 1 an Libye 1 an Lituanie 2 ans Luxembourg 3 ans Macédoine 2 ans Madagascar 1 an Malaisie 1 an Mali 1 an Malte 3 ans Maroc . 3 ans Maurice

LEGIARTI000029508622

% LIBAN - 0,33 % LIBERIA - 0,16 % LITUANIE - 0,32 % MACÉDOINE - 0,38 % MADAGASCAR - 1,46 % MALAISIE 3,16 % MALAWI - 5,51% MALDIVES 0,46 % MALI - 0,36 % MALTE - 1,06 % MAROC (Agadir) - 0,39 % MAROC (autres villes) - 0,39 % MAURICE

LEGIARTI000023824087

LETTONIE ― 0,14 % LIBAN ― 2,28 % LIBERIA ― 5,38 % LIBYE 0,58 % LITUANIE 0,32 % LUXEMBOURG 1,08 % MACEDOINE 1,07 % MADAGASCAR ― 0,81 % MALAISIE ― 1,79 % MALAWI ― 0,58 % MALDIVES ― 0,26 % MALI 1,28 % MALTE 0,32 % MAROC ― 1,88 % MAURICE

Article ANNEXE 10

Rue Maurice-Ravel, direction nord jusqu'à l'intersection avec la rue de la Petite-Hollande. Rue de la Petite-Hollande, direction sud-ouest jusqu'à l'angle nord-est de la parcelle BO 328.

LEGIARTI000024244687

LAOS ― 1,44 % LESOTHO ― 5,97 % LETTONIE 0,93 % LIBERIA ― 4,66 % LIBYE 0,91 % LITUANIE 0,95 % LUXEMBOURG ― 0,15 % MACEDOINE 0,48 % MADAGASCAR 0,80 % MALAISIE 1,31 % MALAWI ― 0,62 % MALDIVES ― 0,86 % MALI 0,57 % MALTE 0,75 % MAURICE

LEGIARTI000024587529

0,73 % LETTONIE 1,18 % LIBAN ― 3,77 % LIBERIA ― 1,87 % LITUANIE 0,63 % LUXEMBOURG 1,17 % MACÉDOINE ― 0,40 % MADAGASCAR ― 0,10 % MALAISIE ― 3,83 % MALAWI ― 3,43 % MALDIVES 1,55 % MALI ― 0,23 % MALTE ― 0,87 % MAROC ― 0,66 % MAURICE