Menveux et l'a condamné à la peine de 50 000 francs; "aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure que la société Menveux et les époux Y... ont créé en 1989 la société civile immobilière "Mazel

X... fait grief à l'ordonnance confirmative d'avoir autorisé son maintien dans cette zone pour une durée de 8 jours, alors, selon le moyen, qu'il est originaire du Mali où il n'a jamais été scolarisé et

Treca Holding, 2°/ à la société Oniris, société par actions simplifiée, 3°/ à la société CI, société par actions simplifiée, anciennement société Cauval industries, 4°/ à la société Allée des marronniers

.. avait eu un rôle décisif dans la réalisation du délit puisqu'il avait servi d'intermédiaire ; que sans l'intervention active de X... auprès des Z... et les renseignements qu'il avait apportés, Maole

X..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Les Marronniers, les conclusions de M.

Mazzili Y... des locaux à usage commercial ; que, par acte du 16 août 1996, le preneur a renouvelé, pour 15 ans, au bénéfice de la société Camping Les Marsouins, le contrat de location-gérance du fonds

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Oissila par la société ITM Entreprises et la société Mayoline

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Libre Service Les Marronniers par Jovimaric et ITM Entreprises

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Maxeli par la société ITM Alimentaire Centre Est

GC DEVELOPPEMENT IMMOBILIER RCS de [Localité 2], représentant : Me Denis MAZELLA de la SELARL AQUITAINE AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE INTIMES M.

kiosque 15. » Il convient de dire que Monsieur [O] [M] a volontairement entretenu la confusion entre la SARL KIOSQUE 15 et la SASU KIOSQUE MAELI afin d'obtenir pour le compte de la SASU KIOQUE MAELI

limitée Manoir du Menec, les conclusions de M.

Adresse 3], a formé le pourvoi n° P 19-25.687 contre l'arrêt rendu le 7 octobre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-5), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires Le Magali

La SCI MAJOLA a ensuite fait assigner Madame [C] [Q] [R] devant le juge des contentieux de la protection statuant au fond par acte en date du 12 mai 2025.

novembre 1988, allumé un incendie à Honfleur (arrêt, p. 10, dernier alinéa) ; "aux motifs que, le 9 novembre 1989, vers 21 h 45, un incendie s'est déclaré dans un escalier en béton de l'immeuble Les Marronniers

être opposés à l'employeur, ayant décidé la rupture en fonction des difficultés financières existant à cette date et pour permettre la survie de l'entreprise ; qu'ayant constaté que l'exploitation du Manoir

(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1991 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), au profit de la société civile professionnelle Conquet-Massol, sise ...

par Mlle Elisabeth X..., demeurant 21 J Le Vilvorde à Maubeuge (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1992 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société anonyme Manoly