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372 résultats pour « Michael MAJSTER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD005019699

Admin. suprême

17 mars 2005

17 mars 2005

the kitchen; fourth, his girlfriend mistook him for a burglar; fifth, neither Michael's brother, John, nor friend Sean Murray reported their telephone conversations with Michael to the police; sixth,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2305880_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

en recrutement, dans le cadre de son Master 2.

Source officielle
CC

civ1

613721cdcd580146773f7803

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

Michel Z...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206732_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 24 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, M.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04272_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Master pour l'année 2018/2019.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-67995-68463

Admin. suprême

23 septembre 1998

23 septembre 1998

its Registrar and Deputy Registrars       On 19 September 1998 the Judges elect of the new European Court of Human Rights, which is to start functioning on 1 November 1998, elected Mr Michele

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91217

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02879_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Maître Marcel représentant l'université de Pau et des Pays de l'Adour Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02455_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Après avoir obtenu un master en droit, économie gestion mention finance au titre de l'année scolaire 2018-2019, M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:1124DEC001859504

Admin. suprême

24 novembre 2005

24 novembre 2005

Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants, Mr Michael White and Mr Seamus Woulfe, are Irish nationals born in 1953 and 1962, respectively. They live in Dublin.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2406410_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Il ressort par ailleurs des pièces du dossier qu'au cours de ses cinq premières années d'études en France, démarrées en 2017 en master 1, Mme A n'a validé qu'un master 1 et un diplôme universitaire et

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206638_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Délibéré après l'audience du 4 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e8

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

du 5 octobre 2011- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 17254 APPELANTS Madame, X... ... 50133 FLORENCE ITALIE Monsieur Giannozzo X... ... 50014 FIESOLE ITALIE Madame Micaela

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104622_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Dans deux attestations datées des 8 et 10 décembre 2020, les responsables du master soulignent son sérieux, son assiduité et son intérêt pour ce secteur d'étude.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2504423_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

a débuté que le 21 mars 2024, à l’issue duquel elle a été admise à passer en deuxième année de master avec rattrapage de certains modules.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2200920_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

A s'est inscrit, au titre de l'année 2019/2020 en master 1 " Langues sociétés ", mais ne s'est pas présenté à l'ensemble des examens et a été déclaré défaillant. A la suite d'une réorientation, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501708_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

, six ans après son arrivée en France, du diplôme de master.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2308191_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Pour l'année universitaire 2019-2020, elle s'est inscrite à l'école Supinfo à Lyon en première année de Master of Engineering à laquelle elle a échoué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bca

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

ENTRE : SA STAR LEASE représentée par la SA FRANFINANCE, dont le siège social est sis 59, Avenue de Chatou, 92853 RUEIL MALMAISON CEDEX. 59, boulevard Haussmann-75008 PARIS représentée par Me Michel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2603097_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

A..., représentée par Me Véronique Michèle Metangmo, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre à titre provisoire au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) de suspendre, sur le fondement

Source officielle

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