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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD005019699
17 mars 2005
17 mars 2005
the kitchen; fourth, his girlfriend mistook him for a burglar; fifth, neither Michael's brother, John, nor friend Sean Murray reported their telephone conversations with Michael to the police; sixth,
Source officielle1ère chambre
DTA_2305880_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
en recrutement, dans le cadre de son Master 2.
Source officielleciv1
613721cdcd580146773f7803
24 mars 1993
24 mars 1993
Michel Z...
Source officielle3ème chambre
DTA_2206732_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 24 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04272_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Master pour l'année 2018/2019.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-67995-68463
23 septembre 1998
23 septembre 1998
its Registrar and Deputy Registrars On 19 September 1998 the Judges elect of the new European Court of Human Rights, which is to start functioning on 1 November 1998, elected Mr Michele
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91217
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02879_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Maître Marcel représentant l'université de Pau et des Pays de l'Adour Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02455_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Après avoir obtenu un master en droit, économie gestion mention finance au titre de l'année scolaire 2018-2019, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:1124DEC001859504
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants, Mr Michael White and Mr Seamus Woulfe, are Irish nationals born in 1953 and 1962, respectively. They live in Dublin.
Source officielle1ère chambre
DTA_2406410_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Il ressort par ailleurs des pièces du dossier qu'au cours de ses cinq premières années d'études en France, démarrées en 2017 en master 1, Mme A n'a validé qu'un master 1 et un diplôme universitaire et
Source officielle3ème chambre
DTA_2206638_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Délibéré après l'audience du 4 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909e8
11 septembre 2013
11 septembre 2013
du 5 octobre 2011- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 17254 APPELANTS Madame, X... ... 50133 FLORENCE ITALIE Monsieur Giannozzo X... ... 50014 FIESOLE ITALIE Madame Micaela
Source officielle6ème chambre
DTA_2104622_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Dans deux attestations datées des 8 et 10 décembre 2020, les responsables du master soulignent son sérieux, son assiduité et son intérêt pour ce secteur d'étude.
Source officielle1ère chambre
DTA_2504423_20260205
5 février 2026
5 février 2026
a débuté que le 21 mars 2024, à l’issue duquel elle a été admise à passer en deuxième année de master avec rattrapage de certains modules.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2200920_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
A s'est inscrit, au titre de l'année 2019/2020 en master 1 " Langues sociétés ", mais ne s'est pas présenté à l'ensemble des examens et a été déclaré défaillant. A la suite d'une réorientation, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2501708_20260203
3 février 2026
3 février 2026
, six ans après son arrivée en France, du diplôme de master.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308191_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Pour l'année universitaire 2019-2020, elle s'est inscrite à l'école Supinfo à Lyon en première année de Master of Engineering à laquelle elle a échoué.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bca
30 octobre 2014
30 octobre 2014
ENTRE : SA STAR LEASE représentée par la SA FRANFINANCE, dont le siège social est sis 59, Avenue de Chatou, 92853 RUEIL MALMAISON CEDEX. 59, boulevard Haussmann-75008 PARIS représentée par Me Michel
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2603097_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
A..., représentée par Me Véronique Michèle Metangmo, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre à titre provisoire au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) de suspendre, sur le fondement
Source officiellePage 6 sur 19