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131 résultats pour « Michel DARNET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article annexe I (suite)

Code inconnu

SARL Michel Gallier (Sourdeval-50) Elévateur de lacet ouvert : 17 x 15 cm. 827 Piège rond avec un système de déclenchement par tirage sur un dispositif de détente, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des pay­sages

Article Annexe

Code inconnu

Saint-Charles-la-Forêt. 53210 Saint-Denis-d'Anjou. 53212 Saint-Denis-du-Maine. 53215 Saint-Fort. 53224 Saint-Germain-le-Fouilloux. 53229 Saint-Jean-sur-Mayenne. 53231 Saint-Laurent-des-Mortiers. 53233 Saint-Loup-du-Dorat. 53241 Saint-Michel-de-Feins

Article Annexe

Code inconnu

26281 Romans-sur-Isère. 26294 Saint-Bardoux. 26295 Saint-Barthélemy-de-Vals. 26297 Saint-Bonnet-de-Valclérieux. 26298 Saint-Christophe-et-le-Laris. 26310 Saint-Laurent-d'Onay. 26313 Saint-Marcel-lès-Valence. 26319 Saint-Michel-sur-Savasse

Article Annexe

Code inconnu

Saint-Georges-de-Rouelley ; Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont ; Saint-Jean-du-Corail ; Saint-Laurent-de-Cuves ; Saint-Manvieu-Bocage ; Saint-Martin-des-Besaces ; Saint-Martin-Don ; Saint-Martin-le-Bouillant ; Saint-Maur-des-Bois ; Saint-Michel-de-Montjoie

Article Annexe

Code inconnu

Paris (16 e 29 Sous-station : 2 bis, rue Michel-Ange. Paris (18 e 30 Sous-station : 38, rue de la Charbonnière. 31 Sous-station : 52, rue Duhesme. 32 Poste de commande : 70 bis, avenue de Saint-Ouen.

Article 1

Code inconnu

Musée de l'abbaye Saint-Michel. Labastide-Rouairoux. Musée du textile. Lavaur. Musée du pays de Cocagne. L'Isle-sur-Tarn. Musée Raymond Lafage. Rabastens. Musée du pays rabastinois. Tarn-et-Garonne (82). Auvillar.

Article Annexe

Code inconnu

Massy, Mennecy, Montgeron, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, La Norville, Ollainville, Ormoy, Orsay, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Quincy-sous-Sénart, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Michel-sur-Orge

Article Liste n° 3

Code inconnu

Courchevel - Michel Ziegler Savoie Dax-Seyresse Landes 1° Prioritairement à l'accueil du trafic militaire et d'Etat ; 2° Aux activités particulières qui y sont autorisées ; 3° Aux aéronefs basés ou détachés ; 4° Aux aéronefs basés sur les aérodromes

Article Annexe 1

Code inconnu

Orainville ; 02574 Origny-en-Thiérache ; 02575 Origny-Sainte-Benoite ; 02599 Pierremande ; 02607 Ploisy ; 02610 Pommiers ; 02616 Pont-Saint-Mard ; 02635 Ramicourt ; 02639 Remigny ; 02657 Rougeries ; 02659 Rouvroy ; 02668 Sains-Richaumont ; 02684 Saint-Michel

Article Annexe 1

Code inconnu

FR104 Essonne 91103 Brétigny-sur-Orge ; 91332 Leudeville ; 91494 Le Plessis-Pâté ; 91570 Saint-Michel-sur-Orge ; 91648 Vert-le-Grand.

Article Annexe I

Code inconnu

Maison forestière de la Croix de Dampleux, garage, atelier et grange Dampleux B 26 en partie, B 30 en partie, B 31 Maison forestière de la Croix Morel et grange Taillefontaine AM 6 en partie, AM 7, AM 21 en partie Maison forestière de Blessis Saint-Michel

LEGIARTI000050672758

Code inconnu

Loire Indre 2022_LOT1_ZN_36_03 Sarzay BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg de Sarzay 616100 6611830 2022_LOT1_ZN_36_03_S1 1 Vignonnet 615010 6610780 Baudry 615790 6612060 2023_01_36-03 Centre-Val de Loire Indre 2022_LOT1_ZN_36_04 Saint-Michel-en-Brennes

Article Annexe I

Code inconnu

Aster amellus Marguerite de la Saint-Michel. Aster pyrenaeus Aster des Pyrénées. Astragalus alopecuroides Queue de renard d'Espagne. Astragalus bayonnensis Astragale de Bayonne.

LEGIARTI000045166922

Code inconnu

21070198300012 ROMPON 21070207200013 SAINT-ALBAN-AURIOLLES 21070228800015 SAINT-DESIRAT 21070247800012 SAINT-JEAN-LE-CENTENIER 21070260100019 SAINT-LAGER-BRESSAC 21070278300015 SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX

Article (80 à 89)

Code inconnu

Mendès France AMIENS Rue de la Résistance AMIENS 80 Boulevard Michel Saintrogoff N 25 BOVES D 934 BOVES 80 Chaussée Saint-Pierre Rue des Déportés AMIENS Rue Léon Dupontreué AMIENS 80

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Brunoy, Montgeron, Vigneux-sur-Seine, Yerres 9e circonscription Cantons de : Draveil, Epinay-sous-Sénart, Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Corbeil 10e circonscription Cantons de : Grigny, Morsang-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge

Article Annexe

Code inconnu

_007_S1 1 Gaouach 534253 6242079 Bernets 533329 6243459 Narbonne 532921 6244457 2019_03_31-3 Occitanie Haute-Garonne GC_31_120 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 500253 6185865 1 2019_03_32-1 Occitanie Gers LOT2_2019_ZN_32_011 Saint-Michel

LEGIARTI000028443622

Code inconnu

B0331 | R1080540 | Le ruisseau de Brisebois et ses affluents MA2010 | R11-0400 | Le Bandiat à l'aval du Moulin Blanc A0570 | R11-0400 | Le Bandiat et ses affluents du Moulin Blanc à la source N039 | R1210510 | Le ruisseau de la Michelie

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Depuis sa source sur la territoire de la commune de Saint-Michel-sur-Ternoise jusqu'à son confluent avec la Canche, sur les communes de Hesdin et de Huby-Saint-Leu.

LEGIARTI000023732833

Code inconnu

Lors de l'Exposition universelle de 1867 à Paris, Michel Chevalier mentionne que la fabrication des eaux-de-vie de marc de Bourgogne se localise dans trois départements : Côte-d'Or, Saône-et-Loire et Yonne, et qu'elle varie pour les trois départements

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