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23 004 résultats pour « Michel NOUVEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725e2cd58014677421466

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 2000, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 3 000 francs d'amende, et a ordonné

Source officielle
CC

soc

6137243dcd58014677413db5

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

eaux (CGE) en qualité d'agent d'exploitation, était affecté au service des opérations de mise en oeuvre et d'utilisation du réseau de distribution d'eau et d'assainissement du secteur Hirson - Saint-Michel

Source officielle
CC

cr

61372563cd5801467741d466

Cassation

27 février 1996

27 février 1996

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 17 mars 1995, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef de faux en écriture

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Marc A

61372561cd5801467741d32a

Cassation

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Michelle, veuve Z..., agissant tant en nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de son enfant mineur Z...

Source officielle
CC

cr

61372605cd5801467742257d

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

ASSURANCE IARD, venant aux droits de la Compagnie L'ALSACIENNE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 10 février 1999, qui, après avoir relaxé Michel

Source officielle
CC

cr

61372622cd58014677423348

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 2002, qui a confirmé le jugement du tribunal correctionnel ayant ordonné la révocation totale du sursis

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f150

Cassation

22 janvier 1998

22 janvier 1998

D... avait été invitée à y assister en qualité de "personne au domicile de laquelle" celles-ci étaient effectuées, quand Michèle D... n'avait pas son domicile dans les locaux des sociétés Nouvelle Le

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d857

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

Michel, - Y... Pierre, - Z... Michel, - Z... Jean-Michel, prévenus, - LA SOCIETE NATEXIS BANQUE POPULAIRE, - LA SOCIETE BNP PARIBAS, - A...

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277b8

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre de l'application des peines, en date du 6 septembre 2006, qui a rejeté sa demande de suspension de peine ; Vu le mémoire produit ; Sur

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e5e6

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 4 octobre 1994, qui, dans les poursuites exercées contre lui pour violences volontaires avec arme, l'a condamné à 2 000 francs

Source officielle
CC

civ3

61372254cd580146773fc123

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Maxime Y..., demeurant ... (8ème), 4 ) Mme Michèle C... Y..., demeurant ... (8ème), 5 ) Mme Renée B..., demeurant, ... (5ème), 6 ) la société Technitherm, dont le siège est ...

Source officielle
CC

cr

613725b7cd5801467741ffca

Cassation

28 avril 1997

28 avril 1997

Michèle, épouse Z..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 janvier 1996, qui, sur appel relevé par la partie civile d'une ordonnance de non-lieu partiel

Source officielle
CC

cr

6137258ecd5801467741ec39

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

vingt-cinq janvier mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de la NOUVELLE

Source officielle
CC

soc

613722e9cd5801467740319a

Cassation

19 juin 1997

19 juin 1997

Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 mai 1997, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00037

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

de ces conventions constitue une prétention nouvelle ayant pour seule finalité d'interdire à la société Etablissement Michel de faire, pour l'avenir, usage de la marque concédée.

Source officielle
CC

cr

61372597cd5801467741f0b1

Cassation

4 novembre 1997

4 novembre 1997

Jean Pradal, président du tribunal de première instance de Nouméa, - "Mme Michèle Remes-Subieta, juge des enfants au tribunal de première instance de Nouméa, désignée par ordonnance de M. le premier

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741fb10

Cassation

23 octobre 1996

23 octobre 1996

violation des articles 310, 331, 335 et 336 du Code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales; "en ce que le témoin Jean-Michel

Source officielle
CC

comm

61372373cd58014677409ef3

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89813

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Michel en ses nouvelles demandes, et sollicite l'octroi d'une indemnité de 2. 500,00 € au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, MOTIFS ET DECISION L'appel interjeté dans

Source officielle
CC

cr

613725dbcd5801467742108d

Cassation

5 novembre 2002

5 novembre 2002

sur papier à en tête de la société d'avocats Villemot Y... et Associés, 65 Bd de Sébastopol, Paris 1er, le second (D. 37 D. 38), ayant pour titre "Dépôt de Mandat", établi sur papier à en tête de Me Michel

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

MICHEL NOUVEL - HENRI CHESNAIS - CATHERINE JEANNESSON

SIREN 328320312GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

13/02/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MICHEL NOUVEL - HENRI CHESNAIS - CATHERINE JEANNESSON

SIREN 328320312GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

Transfert du siège social

20/04/2011

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MICHEL NOUVEL - HENRI CHESNAIS - CATHERINE JEANNESSON

SIREN 328320312GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital

01/04/2009

Voir →