Me Sarah FOUCHER, avocat au barreau de DIJON - 33 DÉBATS : Audience en Chambre du Conseil du 10 Février 2025 tenue par Madame Magalie MERLO, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Annie MONNOT

domicilié [Adresse 2], 4°/ à la société Italie, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 5], aux droits de laquelle est venue la SCI Roche 72 5°/ à la société Stéphane Patry et Caroline Monot

Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de la commune de Callas et Messieurs Monnot Yves et René.

Elle précisait en effet que son cet arrêt de travail était dû à une attaque violente d’un chien qui l’avait mordue à plusieurs reprises au niveau de la main droite, de sa cuisse et de son mollet de la

MOLLOTTEE. A RAPPROCHER : 16 JUILLET 1964, BULL, 1964, IV, N 612, P. 502.

d'habitation sur les logements vacants à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2024, dans les rôles de la commune de la Charité-sur-Loire (58400), à raison d'un bien sis 9 ter quai Romain Mollot

Sas Marthe, représentées par Me Nivet, demandent au juge des référés de : 1°) de suspendre l'exécution de la délibération du 27 mai 2025 par laquelle le conseil municipal de la commune de Prats-de-Mollo-la-Prestel

conseil annuler le jugement en date du 25 avril 1974, par lequel le tribunal administratif de dijon a annule l'avis de mise en recouvrement delivre le 9 mars 1965 a la societe anonyme des laboratoires monot

Copies exécutoires délivrées le : à : Mme [D] Me [S] [Adresse 5] ORDONNANCE LE HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Sophie MOLLAT

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL : ATTENDU QUE M DO X..., ENGAGE LE 10 DECEMBRE 1973 PAR LA SOCIETE FIDUCIAIRE COMPTABLE MOLLET POUR DIRIGER SON CABINET DE CHAUNY

De Jesus, demeurant place de la Molette, bâtiment K n° 37, 71200 Le Creusot, 45 / de M. Augusto Z..., demeurant ..., entrée B, 71200 Le Creusot, 46 / de M.

. ; Une fracture L3 a été diagnostiquée et un corset mis en place ; La température et le pouls du blessé se sont élevés à partir du 22 juillet, et monsieur A... s'est plaint d'une douleur au mollet

[B] Me [K] ORDONNANCE LE HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre à la cour d'appel de VERSAILLES, déléguér

OCTOBRE 2025 Copies exécutoires délivrées le : à : Me [B] Mme [S] ORDONNANCE LE HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Sophie MOLLAT

: N° RG 22/02512 - N° Portalis DB2G-W-B7G-IBTA Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Minute aux impôts le Délivrance copie exécutoire à Me MOLLET

neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : -MONNOT

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laboratoires Monot, société anonyme dont le siège social est ...

X... a été déposé et signifié le 11 juin 2009 ; que la société Axa France et la commune de Prats-de-Mollo ont déposé des "observations banales en défense" le 11 août 2009, puis un mémoire en défense le

NOVAVET prise en la personne de son représentant légal audit siège domicilié, ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT, présidente de chambre, Assistée de

exercice domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT