X... effectuait tous les travaux d'entretien courants dans l'entreprise ainsi que l'attestation délivrée par un responsable de l'entreprise qui précisait qu'il avait déjà demandé au salarié de nettoyer

Une botte de type Maxtrax et un traitement antibiotique préventif lui ont été prescrits en raison d'une lésion nécrotique sur sa cheville œdématiée. Les 30 septembre et 12 octobre 2020, M.

NECTOUX, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS. - RAPPORTEUR. M. DALLANT. - AVOCAT GENERAL : M. LAMBERT. - AVOCAT : M. JOLLY.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 janvier 2023), le 15 décembre 2017, la société civile immobilière Le Val des couleurs (la bailleresse) a donné à bail à Mme [M] (la locataire) un logement situé à Nemours

l'étayage, sur la partie non effondrée de surcroît, sont apparues avec évidence à l'inspecteur du Travail; que Michel Y... et Roger D... ont envoyé, comme ils le faisaient d'habitude, les ouvriers nettoyer

Le 10 décembre 2018, une nécrose importante des doigts et des orteils est décrite par les infirmières.

Une nécrose des extrémités de ses membres inférieurs et supérieurs est apparue le 1er mars 2018.

carences anciennes et graves de l'entretien des lieux ; qu'en se bornant, pour écarter le grief du défaut d'entretien, à énoncer qu'il n'était pas possible de savoir si le magasin venait d'être nettoyé

température de l'eau, trop chaude, avant de commencer à doucher un résident, avait par ailleurs, pendant la douche d'une autre résidente, dirigé le jet d'eau tiède en direction de son visage afin de nettoyer

présenté une pancréatite aiguë nécrotico-hémorragique qui s'est elle-même compliquée, au cours des semaines suivantes, par l'effet d'épisodes infectieux ; qu'après plusieurs drainages de collections nécrotiques

PRESIDENT : M GUILLOT-RAPPORTEUR : M NECTOUX-AVOCAT GENERAL : M LAMBERT-AVOCATS : MM GOUTET ET GALLAND. A RAPPROCHER : 18 JUILLET 1961, BULL 1961, I, N° 410, P 323.

Rosiers, 77167 Bagneaux-sur-Loing, en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (25e chambre civile, section B), au profit de M. le receveur principal des Impôts de Nemours

de la parfumerie a déposé une demande d'enregistrement de la marque Voyage pour désigner dans la classe 3 la "préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver", les "préparations pour nettoyer

pouvait utiliser le nom géographique " Vosges " sur le produit vendu tandis que celui-ci ne provenait pas de la région concernée, puisque si le miel de miellat qui bénéficie de l'AOC et le miel de nectar

NECTOUX, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS.- RAPPORTEUR : M. BRUNHES.- AVOCAT GENERAL : M. LAMBERT. AVOCATS : MM. TADAMON ET LE PRADO.

Ecoutin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1er de la convention collective nationale des entreprises de nettoiement, d'enlèvement

procédures fiscales ; "aux motifs que l'examen des appels émis depuis les lignes téléphoniques attribuées aux époux Z... depuis leur domicile sis Le Château, route de Larchant à Saint Pierre Les Nemours

procédures fiscales ; "aux motifs que l'examen des appels émis depuis les lignes téléphoniques attribuées aux époux Y... depuis leur domicile, sis Le Château, route de Larchant à Saint Pierre les Nemours

Les douleurs abdominale persistant il a été procédé le 2 août 2002 à une coelioscopie exploratrice avec ablation de l'anneau gastrique et à une gastrectomie partielle en raison d'une nécrose de la grosse

Selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 22 septembre 2022 et 6 juillet 2023), courant 2014 et 2015, [T] [P] (la patiente) a présenté une lésion nécrotique d'un orteil qui s'est aggravée et a nécessité