CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 6 octobre 2010), que, par acte du 6 mai 2002, la Banque Nuger

Y... à payer à l'association "Nuus Land" et à M.

He was represented before the Court by Ms Nunu Chocheli, a lawyer practising in Tbilisi.

par le fait que l'enfant s'était frotté, en dormant, sur les poignées de l'alèse que Georges D... lui avait installée ; qu'il était également relevé que, le même jour, l'enfant s'était plaint de la nuque

COUR DES COMPTES - Quatrième Chambre - Arrêt d'appel - 04/10/2018 - Commune de Nuku Hiva (Polynésie française) - Appel d'un jugement de la chambre territoriale des comptes de Polynésie française - n° S

Sur quoi : Les parties ont conclu un contrat de construction d'une maison d'habitation en bois à [Localité 3] (Nuku Hiva, Marquises) selon un devis accepté en date du 3 mai 2021.

...] , a formé le pourvoi n° X 19-10.768 contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2018 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Banque Nuger

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 6 mars 2013), que, le 28 mars 2006, M. et Mme X... se sont rendus cautions envers la Banque Nuger

ses associés la somme de 60 000 francs qu'elle s'engageait à leur verser dès la libération, par le notaire, des fonds provenant de la vente de l'immeuble ; que, se prévalant de cet acte, MM. de Z..., Nugues

tribunal administratif de la Polynésie française d'annuler les opérations électorales qui se sont déroulées les 23 et 30 mars 2014 pour l'élection des conseillers municipaux de la commune associée de Nunue

940 la SARL ANNE-LAURE BOUVIER AVOCAT - 2379 la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 la SELARL C/M AVOCATS - 446 la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 la SELEURL PHILIPPE NUGUE

Nugue à Chalon-sur-Saône.

La société Banque Nuger, ayant reçu signification à personne de la déclaration d'appel, n'a pas constitué avocat.

civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMÉA, chambre correctionnelle, en date du 10 juillet 2007, qui, dans la procédure suivie contre Raphaël Y..., André Z... et l'association COMITE RHEEBU NUU

N° RG 25/00276 - N° Portalis DBYS-W-B7J-NUGZ Minute N° 2025/ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 03 Avril 2025 ----------------------------------------- S.A.S.

de la Cour de Cassation le 3 septembre 2003, la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la Banque Nuger

Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 juin et 23 août 2024, la commune de Genas, représentée par l'AARPI Adaltys (Me Nugue), conclut au rejet de la requête, et conséquemment au rejet des conclusions

pourvoi formé par le Centre hospitalier de Bourges, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1998 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), au profit de la Banque Nuger

Par déclaration d'appel du 02 juillet 2021, la SA Banque Nuger a relevé appel du jugement.

permettant de confirmer l'existence du domaine public routier au droit des parcelles AE 44, 45, 47, 49, 61, 63, 67, 72 et 73 issues de la terre Mukaopaoho située dans la résidence Vaioteana à Taiohae (Nuku