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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02039
21 octobre 2009
L'information concerne le producteur et il se trouve que Monsieur Bertrand X... représente au Directoire les propriétaires du Clos de l'Olive (lui-même et Monsieur X...
Cour d'Appel
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17 mars 2006
SERVICES TECHNIQUES SCHLUMBERGER en la personne de son représentant légal 50 Avenue Jean Jaurès 92120 MONTROUGE représentée par Me Bertrand OLLIVIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 137 APPELANTE
PROCEDURE COLLECTIVE
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4 juillet 2025
Maxime LIBASSI Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel
6253ca87bd3db21cbdd8b46c
29 avril 2008
H Bertrand X...
Section
CETAT:CETATEXT000024062718
27 mars 1987
Cachemat..., Bertrand LK..., Bernard LO..., Frédéric LR..., José LS..., Didier LT..., Jean-Paul MW..., Jean-Luc MX..., Jérôme MX..., Marc-Pierre MX..., Philippe LU..., Eric MZ..., Jean-François MA...,
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7 mars 2012
né le 12 Novembre 1959 à PARIS ... ... 20000 AJACCIO assisté de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Monsieur Antoine
3ème chambre 3ème section
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20 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies certifiées conformes délivrées à : - Me Olivier LEDRU #D1629 - Me Bertrand LOUE #E0183 - Me Richard Ruben COHEN #C1887 ■ 3ème chambre 3ème section
4ème Chambre Section 3
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17 juillet 2025
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Elisabeth LAJARTHE de la SELARL DBA, avocat au barreau
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12 février 2015
BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Olivier X... ... 30000 NÎMES représenté par Me Jérémy BALZARINI de la SCP DELMAS/ RIGAUD/ LEVY/ BALZARINI/ SAGNES/ SERRE, avocat
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31 octobre 2013
(Hugues, Olivier, Marie Odile épouse E..., BERTRAND, Alain), - Elisabeth A... veuve et héritière de Yves X..., - Jacques X....
civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100955
8 octobre 2008
Olivier X..., de M. Patrick X..., de M.
4ème chambre 2ème section
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9 janvier 2025
Portalis 352J-W-B7H-C2NP6 N° MINUTE : ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION rendue le 09 janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [O] [K] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Bertrand
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495389.20241230
30 décembre 2024
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; M. Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2024.
civ3
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26 février 1997
Les Oliviers, 3°/ de M. Jacques F..., 4°/ de Mme Huguette X..., épouse F..., demeurant ensemble ... Les Oliviers, 5°/ de M.
Chambre 24 / Proxi fond
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13 janvier 2025
[Adresse 15] SIS [Adresse 14] représenté par son syndic la SASU FONCIA CHADEFAUX LECOQ Représentant : Maître Bertrand CAHN de l’AARPI CAHN CHABANNE, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS C/ Monsieur
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3 juillet 2014
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 08447 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 14 NOVEMBRE 2013 CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE MONTPELLIER No RG 13/ 2257 DEMANDEUR : Maître Olivier
Trib. de Commerce
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La cause a été appelée à l'audience de ce jour, le débiteur dument convoqué, à laquelle le représente Maître Olivier VILLETTE expose que la société exploite des distributeurs de pizzas.
PCP JCP référé
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3 juillet 2025
2025 (article 754 du Code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [X] [P], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Frédéric MADY, Avocat au Barreau de POITIERS, substitué par Me Olivier
9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:452773.20211013
13 octobre 2021
Olivier Guiard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 13 octobre 2021. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.
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22 octobre 2007
deuxième voie, celle de gauche dans leur sens de marche, alors que Monsieur Olivier A... avait entrepris de dépasser le véhicule qui le précédait, conduit par Monsieur Yves C....
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