CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

205 résultats pour « Océane AUFFRET- »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137236acd58014677409729

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

Pierre X..., 2 / de Mme Ginette X..., demeurant ensemble ..., 3 / du Crédit mutuel Océan, dont le siège social est ..., 4 / du Crédit agricole, dont le siège est ..., 5 / de la société Cofica

Source officielle
CC

comm

613723e9cd5801467740fca3

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

Louis Y..., 2 / de Mme Elvira X..., épouse Y..., demeurant ensemble à la société Océanie import, Faaa PK 3,8 Côté Montagne, 98702 Faaa, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque,

Source officielle
CA

1ère chambre

69e1d0ffcdc6046d4789b493

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Nimes - Représentant : Me Philippe-gildas Bernard de l'Aarpi Ngo jung & partners, avocat au barreau de Paris INTIMES LE SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Audrey

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

680c6dc9fe1a38d696f20fc2

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

FONTENOY OCEAN INDIEN GROUPE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928e7

Appel

23 octobre 2015

23 octobre 2015

.-87300 BELLAC COMPARANT, assisté de Me Audrey PRADIER, avocat au barreau de TULLE DEPARTEMENT DE LA CORREZE SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, demeurant Hôtel du département Marbot BP 199-19005

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69739299cdc6046d476ef7da

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

-- ORDONNANCE DE RADIATION ------------------------------ Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

69e1d0d5cdc6046d4789b149

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Olivier Mingasson de la Scp les avocats du Theleme, avocat au barreau de Montpellier COMPOSITION DE LA COUR : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey

Source officielle
CA

6ème Chambre

6780bae4f25437b69df75b8e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[U] [I] né le 08 Avril 1961 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Marie-Cécile BAYLE, avocat au barreau de LYON, toque : 1814 assisté de Me Océane AUFFRETde PEYRELONGUE de la

Source officielle
CA

1ère chambre

69d9ddd3cdc6046d47d95908

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Agnès PROUZAT de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

6a0452cfcdc6046d47938e02

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

siège social [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Sonia HARNIST de la SELARL HARNIST AVOCAT, avocat au barreau de NIMES INTIME LE SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Audrey

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

69149a7b4322238c089e909e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Marie Françoise LAW YEN, avocate au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : ASSOCIATION DEVELOPPEMENT SANTE EDUCATION DE L’OCEAN INDIEN (ADSEOI

Source officielle
TJ

JCP

69d5559ccdc6046d47706f07

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

devant le juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de Limoges, statuant en référé le 25 Février 2026, composé de : PRESIDENT : Monsieur Matthieu LANOUZIÈRE GREFFIER : Madame Audrey

Source officielle
TJ

JCP

69d555c2cdc6046d477071a6

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

devant le juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de Limoges, statuant en référé le 25 Février 2026, composé de : PRESIDENT : Monsieur Matthieu LANOUZIÈRE GREFFIER : Madame Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

69d9ddf9cdc6046d47d95b77

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : jugement du juge des contentieux de la protection de [Localité 1] en date du 06 juin 2024, N°23/00917 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0ebd3db21cbdd89ec4

Appel

2 novembre 2007

2 novembre 2007

Arrêt No R.G : 05/02026 ASSOCIATION SPORTIVE CAPRICORNE C/ SA CREDIT MODERNE OCEAN INDIEN ETHEVE COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 02 NOVEMBRE

Source officielle
CA

1ère chambre

69d9ddb7cdc6046d47d956f1

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Jean francois COPPERE, avocat au barreau de VALENCE INTIME LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

69d9ddc3cdc6046d47d957b5

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

] Représentant : Me Stéphanie MARCHAL de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Audrey

Source officielle
CA

3e chambre

5fd938b9957a3f1db436dee9

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

680be678c64531385b02607b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

D’OISE Madame [W] [Y], née le 18 Août 1977 à INDE, demeurant [Adresse 1], représentée par Me Julien AUCHET, avocat au barreau du VAL D’OISE DÉFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère chambre

69e1d196cdc6046d4789c09b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[Localité 1] en date du 13 février 2024, N°22/00224 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey

Source officielle

Page 6 sur 11

← PrécédentSuivant →