CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137236acd58014677409729
14 mars 2000
Pierre X..., 2 / de Mme Ginette X..., demeurant ensemble ..., 3 / du Crédit mutuel Océan, dont le siège social est ..., 4 / du Crédit agricole, dont le siège est ..., 5 / de la société Cofica
comm
613723e9cd5801467740fca3
11 juin 2002
Louis Y..., 2 / de Mme Elvira X..., épouse Y..., demeurant ensemble à la société Océanie import, Faaa PK 3,8 Côté Montagne, 98702 Faaa, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque,
1ère chambre
69e1d0ffcdc6046d4789b493
16 avril 2026
Nimes - Représentant : Me Philippe-gildas Bernard de l'Aarpi Ngo jung & partners, avocat au barreau de Paris INTIMES LE SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Audrey
Chambre civile TGI
680c6dc9fe1a38d696f20fc2
25 avril 2025
FONTENOY OCEAN INDIEN GROUPE S.A.
Cour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928e7
23 octobre 2015
.-87300 BELLAC COMPARANT, assisté de Me Audrey PRADIER, avocat au barreau de TULLE DEPARTEMENT DE LA CORREZE SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, demeurant Hôtel du département Marbot BP 199-19005
2ème CHAMBRE CIVILE
69739299cdc6046d476ef7da
22 janvier 2026
-- ORDONNANCE DE RADIATION ------------------------------ Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
69e1d0d5cdc6046d4789b149
Olivier Mingasson de la Scp les avocats du Theleme, avocat au barreau de Montpellier COMPOSITION DE LA COUR : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey
6ème Chambre
6780bae4f25437b69df75b8e
9 janvier 2025
[U] [I] né le 08 Avril 1961 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Marie-Cécile BAYLE, avocat au barreau de LYON, toque : 1814 assisté de Me Océane AUFFRETde PEYRELONGUE de la
69d9ddd3cdc6046d47d95908
9 avril 2026
avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Agnès PROUZAT de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Audrey
6a0452cfcdc6046d47938e02
7 mai 2026
siège social [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Sonia HARNIST de la SELARL HARNIST AVOCAT, avocat au barreau de NIMES INTIME LE SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Audrey
CIVIL TP SAINT DENIS
69149a7b4322238c089e909e
6 octobre 2025
[Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Marie Françoise LAW YEN, avocate au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : ASSOCIATION DEVELOPPEMENT SANTE EDUCATION DE L’OCEAN INDIEN (ADSEOI
JCP
69d5559ccdc6046d47706f07
1 avril 2026
devant le juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de Limoges, statuant en référé le 25 Février 2026, composé de : PRESIDENT : Monsieur Matthieu LANOUZIÈRE GREFFIER : Madame Audrey
69d555c2cdc6046d477071a6
69d9ddf9cdc6046d47d95b77
AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : jugement du juge des contentieux de la protection de [Localité 1] en date du 06 juin 2024, N°23/00917 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey
6253ca0ebd3db21cbdd89ec4
2 novembre 2007
Arrêt No R.G : 05/02026 ASSOCIATION SPORTIVE CAPRICORNE C/ SA CREDIT MODERNE OCEAN INDIEN ETHEVE COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 02 NOVEMBRE
69d9ddb7cdc6046d47d956f1
POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Jean francois COPPERE, avocat au barreau de VALENCE INTIME LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Audrey
69d9ddc3cdc6046d47d957b5
] Représentant : Me Stéphanie MARCHAL de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Audrey
3e chambre
5fd938b9957a3f1db436dee9
30 avril 2020
le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT
Troisième Chambre Civile
680be678c64531385b02607b
4 avril 2025
D’OISE Madame [W] [Y], née le 18 Août 1977 à INDE, demeurant [Adresse 1], représentée par Me Julien AUCHET, avocat au barreau du VAL D’OISE DÉFENDERESSE S.A.R.L.
69e1d196cdc6046d4789c09b
[Localité 1] en date du 13 février 2024, N°22/00224 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey
Page 6 sur 11