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4 063 résultats pour « Olivia MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR06216

Cassation

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Olivier, - Z...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR03221

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

Pierre-Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 18 mai 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui pour diffamation publique envers des personnes dépositaires de

Source officielle
CC

comm

ésistées de leur pourvoi en tant que dirigéc/MM. X

613723edcd58014677410003

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

Olivier B... , demeurant ..., 2 / de M. Michel X..., demeurant ..., 3 / de M. François B..., demeurant ..., 4 / de M. Henri Y..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90611

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 22.04.2013 DEBATS : A l'audience publique tenue le 25 Avril 2013 par Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f4a

Appel

19 novembre 2003

19 novembre 2003

PUBLIC : Madame VALDES Z..., GREFFIER : Madame A... lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIE EN CAUSE Bordereau N° du X né le.............à............92 de Thierry X et de Olivia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c46e

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

LES EDITIONS MICHEL GUERIN prise en la personne de son Directeur Général et tous représentants légaux ayant son siège 26 Rue Moulins 74400 CHAMONIX représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9152a

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

Michelle D...

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007741723

Admin. suprême

20 avril 1988

20 avril 1988

Olivier Y..., Michel B..., Jean-Pierre X..., Mlle Evelyne D... et M. Patrick C... auxdites fonctions ; Article 1er : La requête de M. Bernard Z... est rejetée.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020471428

Admin. suprême

27 mars 2009

27 mars 2009

Jean-Michel K, à M. Guy Q, à M. Michel W, à M. Serge T, à M. Gilbert C, à M. Roger L, à Mme Juliette L, à M. Raymond R, à M. Georges R, à Mme Madeleine V, à M.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008144248

Admin. suprême

9 octobre 2002

9 octobre 2002

Olivier X..., ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd8807f

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Olivier CHAVANE DE Y... - Représentant des créanciers de la S.A. QUASAR, SCP MICHEL ET VALDMAN - Commissaire à l'exécution du plan de la S.A. QUASAR, S.A.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6a558cdc6046d478f2461

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DEMANDERESSE La société par actions simplifiée unipersonnelle [E] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Olivier BANCAUD, avocat au barreau de PARIS - #C0301 DEFENDEURS Le syndicat des copropriétaires

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Michel YZ..., à M. Bruno YA..., à M. Olivier YB..., à M. Jean-François YD..., à M. Daniel YE..., à M. Gilles YE..., à M. Thierry YG..., à M.

Source officielle
CC

soc

61372321cd58014677405cc4

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Olivier XP..., demeurant ..., 49°/ de M. Fabrice XQ..., demeurant ..., 50/ de M. Yves XR..., demeurant ..., 51°/ de M. Olivier XS..., demeurant ..., 41140 Noyers-sur-Cher, 52°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e7

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

No 10/01522 AFFAIRE : Olivier X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e8b

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Paul Olivier Y..., Mme Isabelle Z... veuve X..., Mme Amélie A..., Mme Michèle B... veuve X..., Mme Marie-Laure X..., Mme Emilie A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913f5

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

née le 20 Mars 1949 ... ... 20600 BASTIA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, plaidant par Me BAUVET, avocat au barreau de PARIS, et de Me

Source officielle
CC

comm

613723abcd5801467740cb76

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

Olivier X..., demeurant ..., 3 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90610

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

KIRCHNER, délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 4 décembre 2012, assisté de Michèle NARBONNE, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bb4

Appel

19 août 2013

19 août 2013

Olivier A... afin d'obtenir paiement de sa créance évaluée provisoirement à la somme de 1 450 000 F CFP.

Source officielle

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