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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
615e0e81c25a97f0381f5755
18 mars 2014
Copropriétaires [Adresse 4] Grosse délivrée le : à :ME LEVAIQUE ME DUMAS LAIROLLE ME BADIE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE
6162b61447859723647202ec
22 janvier 2013
T] [U] [P] [N] Grosse délivrée le : à :me SIMONI ME CADJI SCP ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE
616246bdaf0a1de0eb1b647f
12 novembre 2013
substitué par Me Sydney CHARDON, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2013 en audience publique.
616290d1e498f0b428bb8361
18 décembre 2012
SAS SAS LE TANIOS [Z] [F] Grosse délivrée le : à :BOULAN BADIE la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE
15e Chambre A
616246d1af0a1de0eb1b661b
27 juin 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
3e Chambre B
603356fdc92bff0812d6360c
6 juillet 2017
SUID-VANHEMELRYCK Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 09 Mars 2015 enregistré au répertoire général sous le n° 11/00387.
6162f3c524fee0dd3d0060f0
18 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier BRUE, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Cour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcf5
15 mai 2008
6253ca7ebd3db21cbdd8b2cb
28 mars 2008
Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier BRUE, Conseiller, a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.
17e Chambre
6163515da2ead9ed860b6fdb
7 mars 2011
Adresse 1] (SYCIM) Grosse délivrée le : à : Me Jean-Jérôme MONDOLONI, avocat au barreau de NICE Me Jean-Louis DAVID, avocat au barreau de GRASSE
10e Chambre
60320c0ab32a794429fb75cf
9 mai 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Olivier GOURSAUD, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
61624a7da68110eae5b68ff2
25 octobre 2013
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 25 Octobre 2013, Signé par Monsieur Olivier COLENO, Président et M.
615e0da0c25a97f0381f4e61
27 février 2015
Grosse délivrée le : à : Me LEVAIQUE Me GUEDJ Me BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de GRASSE
6253cdc0bd3db21cbdd9460b
17 juillet 2019
Représentant : Me Ingrid OLIVER-D'OLLONNE, avocat au barreau de GRASSE Appelante C/ M. D... J...
civ2
6137225dcd580146773fc588
25 janvier 1995
Henri B..., demeurant chemin du Camp de Tende à Châteauneuf-de-Grasse (Alpes-Maritimes), 3 / Mme X...
6033e044417c1391a2ea63ef
16 mars 2017
2017/ GB/FP-D Rôle N° 14/23621 Société GLB SAS PARFUMS MOLINARD C/ [U] [N] Grosse délivrée le : à : Me André CHARBIN, avocat au barreau de GRASSE
61629f7035a5d4e0c2ddc9c1
18 juin 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Chambre 1-8
6700d6d0836fac7141b7e840
4 octobre 2024
[U] [N] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Olivier CASTELLACCI, avocat au barreau de NICE Me [P] [C] ès
8e Chambre A
61609a4254c6ec55cf7100e7
10 avril 2014
RIFFAUD-LONGUESPE, avocat au barreau de GRASSE INTIMES Madame [W], [P] [M] épouse [L] Commerçante née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me
6162da79dda066944ee0e913
12 avril 2012
[J] [N] pris tant en qualité d'associé qu'en qualité de gérant des sociétés civiles immobilières LES CHENES et l'OLIVIER.
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