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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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163 résultats pour « Orange »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Lilium croceum Chaix < Lis orangé, lis faux-safran. Lilium martagon L. Lis martagon. Lilium rubrum Lmk. Lis de Pompone, Lis turban. Narcissus bulbocodium L. Trompette de Méduse. Narcissus juncifolius Lagasca Narcisse à feuilles de jonc.

Article 16

—

Chaque symbole doit être imprimé en noir sur fond orangé-jaune et doit occuper au moins 1/10 de la surface de l'étiquette ou de l'inscription sans toutefois être inférieur à un centimètre carré.

Article 1

—

Mulhouse-Habsheim Haut-Rhin Muret-L'Herm Haute-Garonne Nancy-Ochey Meurthe-et-Moselle Nangis-Les Loges Seine-et-Marne Nevers-Fourchambault Nièvre Nîmes-Courbessac Gard Nogaro Gers Oloron-Herrère Pyrénées-Atlantiques Orange-Caritat

LEGIARTI000042967907

—

- ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE AERONAUTIQUE - 2C.115 84100 ORANGE R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 115 - ORANGE - BUREAU INTERFACE DES SOUTIENS / MAITRISE DE L'ACTIVITE - 0J.115 84100 ORANGE R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

Voir Oranger amer. (= T. vulgare Host) (= T. sativum Lam.). En poudre V. densiflorum Bertol. (= V. thapsiforme Schrad.), V. phlomoides L.

LEGIARTI000028202750

—

Mimolette ou mimolette jeune Lait de vache Pâte pressée demi-dure à dure ; de couleur orangée à rougeâtre ; à grains lavés et réchauffés en cuve; à caillé découpé, moulé par pression et salé en saumure; croûte sèche, dure, de couleur jaune orangée

LEGIARTI000030321182

—

Sisteron Sisteron 05 Centre hospitalier de Briançon Briançon 84 Centre hospitalier du pays d'Apt Apt 84 Centre hospitalier de Carpentras Carpentras 84 Centre hospitalier intercommunal de Cavaillon Lauris Cavaillon 84 Centre hospitalier d'Orange Orange

Article 26

—

Le ou les symboles sont imprimés en noir sur fond orange-jaune. 5. Les phrases de risque (phrases de risque R).

Article Annexe

—

: : instance de Nîmes : : Mende : Tribunal de grande : : : instance de Mende : : : : : Avignon : Tribunal de grande : : : instance d'Avignon : : : : : Carpentras : Tribunal d'instance : : : de Carpentras : : : : : Orange

LEGIARTI000024929071

—

3204.19.00 Zéaxanthine 3204.19.00 Caramel 1702.90.71 1702.90.75 1702.90.79 Citranaxanthine 3204.19.00 Ester éthylique de l'acide β apo 8' caroténal 3204.19.00 Lutéine 3203.00.19 Tartazine 3204.12.00 Jaune orangé

LEGIARTI000045065757

—

Sur la piste d'essai, chacune des trois zones de passage (en bleu sur le schéma ci-dessus) doit être matérialisée par des cônes répartis de manière uniforme (en orange sur le schéma ci-dessus).

Article Annexe

—

Ouverture/fermeture des portes L'avertissement de la fermeture imminente des portes doit être fait par un signal sonore (buzeur) audible à l'extérieur comme à l'intérieur de la rame et par un signal de couleur jaune ou orange visible de l'extérieur et

Article Annexe (partie 5)

—

; CI 42510) (CAS : 632-99-5 ; EINECS : 211-189-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires. 1330 Acide 4-[(2,4-dihydroxyphényl)azo]benzènesulfonique (CAS : 2050-34-2 ; EINECS : 218-087-0) et son sel de sodium (Acid Orange

LEGIARTI000050672714

—

MOBILE/ 651071 6399213 2020_LOT1_ZN_15_004_S1 2 652726 6398903 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ 651139 6396793 2020_LOT1_ZN_15_004_S2 652597 6396165 2020_02_15-5 Auvergne-Rhône-Alpes Cantal 2020 _ LOT1 _ ZN _ 15 _ 005 ALLANCHE BOUYGUES TELECOM/ ORANGE

Article ANNEXE II

—

: : : : : : Vaucluse : Avignon : Avignon (4 cantons), : : : : Bédarrides, Orange : : :

LEGIARTI000028182007

—

CAHIER DES CHARGES DE LA SOCIÉTÉ ORANGE CHARGÉE DE FOURNIR LES PRESTATIONS RACCORDEMENT ET SERVICE TÉLÉPHONIQUE DE LA COMPOSANTE DU SERVICE UNIVERSEL DES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES PRÉVUE AU 1° DE L'ARTICLE L. 35-1 DU CODE DES POSTES ET DES COMMUNICATIONS

Article Annexe I

—

Rutaceae Oranger amer, Bigaradier, Oranger de Curaçao feuille, fleur, fruit, péricarpe (écorce ou zeste) furocoumarines, p-synéphrine, octopamine La quantité ingérée de p-synéphrine doit être inférieure à 20 mg par dose journalière recommandée.

Article Annexe II

—

l'arrimage des unités de transport intermodal ; -le cas échéant au placardage, à la signalisation et au marquage des wagons ; -de vérifier : -le bon état apparent des unités de transport intermodal ; -la présence des plaques-étiquettes, des panneaux orange

Article Annexe I

—

similaires), abricots, pêches (y compris les nectarines et les hybrides similaires), raisin de table, raisins de cuve, framboises, baies et fruits sauvages, choux pomme, haricots (non écossés), pois (non écossés), pois (écossés). 0,1 Pamplemousses, oranges

Article 35

—

Elle reprend les sept segments de couleurs différentes de la roue et attribue pour chacune d'elles, un rapport de paiement allant de un pour un à cinquante pour un : -rapport de un pour un pour la couleur orange ; -rapport de trois pour un pour la couleur

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