Jean-Paul Paoli, 2 / Mme Marie Jeanne Elisa Paoli, demeurant Fiori di Toga, bâtiment C, 20200 Bastia, 3 / Mme D... Marie A..., épouse C..., demeurant ..., 4 / B...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 23 juin 2005), que la société banque San Paolo

même conducteur d'autobus, entendu quelques mois après les faits et précisant la couleur ainsi que le type de véhicule a indiqué approximativement une marque ; que les déclarations de David D... et Paolo

#Maria Paola Sabbatucci gegen Europäisches Parlament.#Rechtssache T-31/89.

199 ANDREOLI Renato ITA 1966 200 ANDRINI Elisabetta ITA 1969 201 ANDRISANO Immacolata ITA 1972 202 ANDRONICO Francesca ITA 1983 203 ANEDDA Giuseppina ITA 1975 204 ANELLI Roberto ITA 1963 205 ANFOSSI Paola

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 27 janvier 2005), que, par acte notarié du 12 mars 1990, la banque San Paolo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque de San Paolo, dont le siège est ..., en

surplus, que la durée de la peine d'emprisonnement prononcée n'excède pas celle prévue par l'article 222-13 du code pénal, pour violences commises avec la circonstance de pluralité d'auteurs, seule visée parla

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit de l'Institut Paoli Calmette, dont le siège est ...

Rita SELVAGGI 1959 Elena SELVAGGI 1965   Household Anna CASTANA 1931 Roberta DI LELIO 1958 Paola DI LELIO 1963 Marco DI LELIO 1963 Giuseppe DELFINO 1923 Avv.

14/11/2017 45821/14 Enrico CECCARELLI 17/10/2017 18622/15 Antonio CEGLIE ET AUTRES 17/10/2017 30105/06 Patrizia DE PAOLA ET SPINA 15/05/2018 45893/13 Laura DEL PEZZO 11/09/2018 18995/15+ Mario DONATO

Italie 13/12/2016 Bruna ALESSANDRONI 13/06/1946 Roma italien   Gabriele DE PAOLA 10 67674/17 Tango c.

sanitaires particulières auxquelles sont soumises les introductions de bovins de moins de six mois en provenance du Royaume Uni ; "aux motifs que les investigations effectuées ont révélé que les frères Paolo

mentions de l'arrêt que les prévenus ont été informés de leur droit, au cours des débats, de faire des déclarations, de répondre aux questions qui leur sont posées ou se taire, après que madame Catherine Paoli

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 septembre 2003), que Mme X..., engagée le 4 août 1986 en qualité d'aide soignante par l'institut Paoli

Paolo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 mars 1994, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la requête du Gouvernement italien, a rejeté

l'arrêt suivant : Sur la deuxième branche du premier moyen : Vu l'article 1273 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, pour la réalisation d'une opération immobilière, la Banque Pallas

divergentes et contradictoires, les déclarations d'El Hassan X... et Teddy Z..., faites au cours de leur garde à vue, ne concordaient pas entre elles, pas plus qu'avec les dépositions de Samira B... et Paola