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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01037_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SAS Rent Paradise a demandé au tribunal administratif de Grenoble de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des rappels de taxe
Source officielleJ.E.X
669ff256d9953d09165ae70c
16 juillet 2024
16 juillet 2024
PARADISE NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 22/06853 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XDKL DEMANDERESSE S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2300961_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 janvier 2023, la société Edelweiss Paradise LDA, représentée par Me Gentilhomme, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00976
27 octobre 2009
27 octobre 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 721-3 -1° du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Paradise
Source officielle8ème chambre
644a123d656d26d0f8b57da7
26 avril 2023
26 avril 2023
Il est demandé d'accueillir l'inscription de faux contre les procès verbaux de signification des 31 mars, 21 juin, et 8 juillet 2022, établis à la requête de la SCI Paradise.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0ba
12 juin 2008
12 juin 2008
M. qui exerce une activité de décoration et a aménagé en cette qualité le bateau " CAPTAIN'S PARADISE ".
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201568
4 octobre 2012
4 octobre 2012
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 13 janvier 2011), que par acte authentique du 26 mars 1999 M. et Mme X... ont donné à bail à la société Paradise
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2302390_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Ainsi, en l'état de l'instruction, la SARL Paradise Aventure n'établit ni l'urgence, ni l'utilité des mesures sollicitées.
Source officielleRéférés du PP
653ca68e83c9498318209d03
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[F] [X], l'EURL Camargue Paradise et l'Association Camargue Paradise ont interjeté appel de l'intégralité de cette décision, par déclaration du 23 mai 2023.
Source officiellesoc
6137230fcd58014677404e11
25 mars 1998
25 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dog's paradise, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officiellesoc
613723cccd5801467740e4aa
15 janvier 2002
15 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Paradise services, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officiellecr
6137261dcd580146774230d0
2 décembre 2003
2 décembre 2003
corroborer les déclarations de la victime ; que le contenu du certificat médical (traumatisme facial avec plaie de la paupière inférieure droite et fracture du cinquième métacarpien de la main gauche), paraisse
Source officiellecr
6137258bcd5801467741ea34
3 janvier 1994
3 janvier 1994
coupable de faux en écriture privée et usage de faux ; "aux motifs qu'adoptant les motifs pertinents du premier juge, la Cour confirmera le jugement entrepris sur la culpabilité sans qu'il lui paraisse
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6791de5293ef93c421386aa9
22 janvier 2025
22 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 11 Juin 2024 Appelante : SAS WINGS PARADISE Représentée par Monsieur [K] [J], représentée par Me Ormélie CLAUDE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0718 - N° du dossier
Source officiellecomm
61372292cd580146773fea09
16 janvier 1996
16 janvier 1996
X..., de la SARL Futur Game et de la SARL Paradise Automatique, de Me Foussard, avocat de M. du directeur général des Impôts, les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500590_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
écritures : 1°) à titre principal, de suspendre l’exécution de l’arrêté de permis de construire n° PC 972227 24 BR007 délivré le 4 avril 2024 par le maire de la commune de Sainte-Luce à la Sarl Eden Paradise
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2411727_20240826
26 août 2024
26 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 29 juillet et 12 août 2024, la SAS Le Paradise, représentée par Me Hervé, demande au juge des référés, sur le
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
686f4ca4d3976f57d00d3242
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PARADISE MOTORCYCLES exerçant sous l'enseigne « PARADISE LES ATELIERS RUBY », Société à responsabilité limitée, agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2502980_20250719
19 juillet 2025
19 juillet 2025
. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de l'arrêté du 9 juillet 2025 pris par le Préfet de Vaucluse décidant de la fermeture provisoire du théâtre Paradis
Source officiellecr
61372611cd58014677422b48
18 avril 2000
18 avril 2000
coupables de ce dernier délit, la cour d'appel, après avoir exposé que la société " M'Rubens " avait confié la fabrication de vêtements aux entreprises " IHM Confection ", " Dominique Confection " et " Paradis
Source officiellePage 6 sur 121