que sont communes les parties des bâtiments affectées à l'usage ou à l'utilité de tous les copropriétaires ou de plusieurs d'entre eux; que, dès lors, en énonçant que les toitures litigieuses des pavillons

leurs conclusions d'appel, les époux Z..., au soutien de leur demande en réduction de prix, exposaient que, le 24 août 1996, ils avaient "constaté la rupture de la canalisation d'arrivée d'eau du pavillon

B..., intimé, et, d'autre part, un accusé de réception à un destinataire dont l'identité paraît être : Parpflou établissements, ... (10e) ; que ce seul document n'établit pas que le jugement du conseil

Dubuc ; que, le 15 juillet 1991, la municipalité de Dole a fait démolir ce pavillon ; que l'arrêté de péril du 10 juillet 1991 et l'autorisation de démolir signée le 24 juillet 1991, postérieurement

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Paris Logetour a acquis de la SCI Les demeures du lac (la SCI) plusieurs pavillons

Z... en qualité de chef-comptable, a vendu aux époux Z... le pavillon dont ils étaient locataires ; que, le même jour, M. Z... a signé au bénéfice de M.

(Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société Pavillon de la mutualité, dont le siège est ..., défendeur à la

des désordres litigieux sans remettre en cause le montant des condamnations prononcées à leur encontre au titre des travaux de réfection et en réparation des troubles et privations de jouissance du pavillon

(Nord), 2°) la SNC Pavillon Sainte-Famille, prise en la personne de son représentant légal, domiciliée ...

aux endroits laissés en blanc, il résulte de l'enquête effectuée en Guyane aux commerçants spécialisés dans la vente de tableaux réalisés à partir d'ailes de papillons que des tableaux du type de ceux

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 5 février 2004), que les époux X... ont en 1992 acquis un pavillon

poursuite, que les différents experts intervenus avaient considéré qu'il n'y avait pas eu de faute commise dans la prise en charge thérapeutique de la victime, ni dans la décision de transfert du pavillon

. ; " aux motifs que, " dans les deux annonces incriminées, la publicité correspondant à la " maison " ou " pavillon " est nettement détachée de celle correspondant au " jardin " ; que la Cour estime

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 18 février 1998), qu'en 1990, les époux Y... ont chargé la société Chênes, assurée par la Mutuelle du Mans, de la construction d'un pavillon

Y..., Z..., A... et B... par le syndicat en qualité de représentants de la section syndicale dans le périmètre des agences de Conflans-Sainte-Honorine, Thivernal, Pavillon-sous-Bois, et Gennevilliers,

Y... était propriétaire d'un pavillon d'une valeur de 1 000 000 francs et qu'il venait d'obtenir la promesse d'un prêt hypothécaire de 425 000 francs ; qu'en statuant comme elle a fait sans répondre aux

X... fait en outre grief à l'arrêt de ne pas avoir précisé que le notaire devra prendre en compte les loyers perçus par Mme Z... du fait de la mise en location du pavillon commun de Saint-Gervais-la-Forêt

de toutes sommes pouvant être dues par la société l’Arbre à Papillon en vertu du contrat de bail.