CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca7
30 janvier 2006
CREATIONS DU BORN C/Patrick Y...
Page 6 sur 20
6253cbafbd3db21cbdd8dffa
8 mars 2011
Ces démarches n'ayant pas abouti monsieur Patrick A... et madame Christine A...
REFERES 2ème Section
65d4f7df157826b34459865a
15 janvier 2024
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Philippe LIEF de l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SAS DUVAL
soc
613722f1cd58014677403877
14 octobre 1997
Patrick B..., 4°/ de M.
1ere Chambre sect.Civile
64364d6b29c3df04f589a603
11 avril 2023
ANGEL-HAZANE-DUVAL S.A.
6253ca42bd3db21cbdd8a7e6
27 novembre 2007
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Patrick X... ... 31660 BESSIERES représenté par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assisté de Me Y..., avocat au
Mise à disposition - Procédures collectives
69a2b104cdc6046d4704ed63
28 janvier 2025
Patrick DURAND Juges : М. М. Jean-Christophe GREMILLET Philippe ARTAUX Greffier : Μ. Christophe BOSCHER Ministère Public la République : Μ.
Pôle 1 - Chambre 5
6309b406a521cdc5630b7a84
26 août 2022
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDERESSE Madame [Y] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Patrick COMBES de la SELARL DBCJ AVOCATS, avocat au barreau de
6137237acd5801467740a49f
14 juin 2000
responsabilité limitée, dont le siège est ... aux Roses, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 12 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt, au profit de Mlle Patricia
6253cc21bd3db21cbdd8f350
26 mars 2012
Patrick CASTAGNE, Conseiller, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 13 décembre 2011, assisté de Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de Greffier, dans l'affaire opposant
61372385cd5801467740ae17
Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 mai 2000, où étaient présents : M.
4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023604459
9 février 2011
Patrick A, demeurant ... ; M.
613723becd5801467740d9ba
23 octobre 2001
: Sur le pourvoi formé par la société Coiffure Sangougnet, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1999 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de Mme Patricia
6253cd3ebd3db21cbdd92bc6
8 décembre 2015
née le 15 Juillet 1975 à SAINT DENIS ... 22950 TREGUEUX Représentée par Me FERET substituant Me DUVAL de la SCP DUVAL, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉ : Monsieur Vincent A...
.
69c90a5fcdc6046d4763d8a3
12 mars 2025
Patrick BEAULIEU, M. Fabien BARGUEDEN et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
69c90a91cdc6046d4763dbe2
69b74f87cdc6046d47cdea50
16 avril 2025
Patrick BEAULIEU, M. Vincent BOITEL, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Chambre 2-1 contentieux TDE
69d21688cdc6046d472dfe40
8 avril 2025
Patrick Coupeaud, M. François Quinette, Mme Marion Guerlin. Délibéré par les mêmes juges.
6253cb85bd3db21cbdd8db09
4 avril 2011
Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre et par Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.
6253c91fbd3db21cbdd874f1
21 avril 2005
Nä 04/00534 AFFAIRE : Patrick Charles Jean Maurice X...