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384 résultats pour « Patrick DUVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88ca7

Appel

30 janvier 2006

30 janvier 2006

CREATIONS DU BORN C/Patrick Y...

Source officielle

Page 6 sur 20

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CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dffa

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Ces démarches n'ayant pas abouti monsieur Patrick A... et madame Christine A...

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7df157826b34459865a

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Philippe LIEF de l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SAS DUVAL

Source officielle
CC

soc

613722f1cd58014677403877

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

Patrick B..., 4°/ de M.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64364d6b29c3df04f589a603

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

ANGEL-HAZANE-DUVAL S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7e6

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Patrick X... ... 31660 BESSIERES représenté par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assisté de Me Y..., avocat au

Source officielle
TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2b104cdc6046d4704ed63

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Patrick DURAND Juges : М. М. Jean-Christophe GREMILLET Philippe ARTAUX Greffier : Μ. Christophe BOSCHER Ministère Public la République : Μ.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6309b406a521cdc5630b7a84

Appel

26 août 2022

26 août 2022

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDERESSE Madame [Y] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Patrick COMBES de la SELARL DBCJ AVOCATS, avocat au barreau de

Source officielle
CC

soc

6137237acd5801467740a49f

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

responsabilité limitée, dont le siège est ... aux Roses, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 12 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt, au profit de Mlle Patricia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f350

Appel

26 mars 2012

26 mars 2012

Patrick CASTAGNE, Conseiller, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 13 décembre 2011, assisté de Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de Greffier, dans l'affaire opposant

Source officielle
CC

soc

61372385cd5801467740ae17

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 mai 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023604459

Admin. suprême

9 février 2011

9 février 2011

Patrick A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

613723becd5801467740d9ba

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

: Sur le pourvoi formé par la société Coiffure Sangougnet, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1999 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de Mme Patricia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bc6

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

née le 15 Juillet 1975 à SAINT DENIS ... 22950 TREGUEUX Représentée par Me FERET substituant Me DUVAL de la SCP DUVAL, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉ : Monsieur Vincent A...

Source officielle
TCOM

.

69c90a5fcdc6046d4763d8a3

Commerce

12 mars 2025

12 mars 2025

Patrick BEAULIEU, M. Fabien BARGUEDEN et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69c90a91cdc6046d4763dbe2

Commerce

12 mars 2025

12 mars 2025

Patrick BEAULIEU, M. Fabien BARGUEDEN et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b74f87cdc6046d47cdea50

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Patrick BEAULIEU, M. Vincent BOITEL, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-1 contentieux TDE

69d21688cdc6046d472dfe40

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Patrick Coupeaud, M. François Quinette, Mme Marion Guerlin. Délibéré par les mêmes juges.

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CA

Cour d'Appel

6253cb85bd3db21cbdd8db09

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre et par Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.

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CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd874f1

Appel

21 avril 2005

21 avril 2005

Nä 04/00534 AFFAIRE : Patrick Charles Jean Maurice X...

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