[F] [A] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Assisté de la SELARL

Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE :

Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE :

cour : Renvoi après cassation Arrêt rendu le 07 Mars 2024 par le Cour de Cassation de PARIS N° RG : R22-10.889 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09.01.2025 à : Me Philippe

Philippe CLUZEL ARRET : - CONTRADICTOIRE; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Philippe CLUZEL ARRET : - CONTRADICTOIRE; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Philippe CLUZEL ARRET : - CONTRADICTOIRE; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Philippe CLUZEL ARRET : - CONTRADICTOIRE; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Philippe CLUZEL ARRET : - CONTRADICTOIRE; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

[Z] [F] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON Assisté de la SCP BES SAUVAIGO

à verser aux requérants la somme de 2.000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative Par un mémoire en défense, enregistré le 11 mai 2021, Mme E, représentée par Me Philippe

C/ Me Jean-Philippe Y... - Mandataire liquidateur de la SARL TRANSPAL RHONE EURO CGEA DE CHALON SUR SAONE AGS APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 03 Juillet 2006 RG

rendue le 02 Juillet 2024 DEMANDEURS Madame [I] [V] épouse [X] [Adresse 24] [Localité 1] Monsieur [B] [X] [Adresse 24] [Localité 1] représentés par Maître Valérie GABARRA, de la SELARL GABARRA GUIEU

Philippe Gervais-Lambony, président de l'université Paris Nanterre, compétent en cette qualité pour prononcer les admissions en master au titre de l'année 2022-2023.

Philippe CLUZEL ARRET : - CONTRADICTOIRE; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Philippe CLUZEL, Greffier.

GRANDE INSTANCE DE CHALON SUR SAONE RG 1ère instance : 03-1493 APPELANTE : COMPAGNIE D'ASSURANCES AREAS DOMMAGES ayant son siège 47 / 49 rue de Miromesnil 75380 PARIS représentée par Me Philippe

[Q] [H] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 2] (AIN) [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Assisté de

LYON 1ère chambre civile B ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : Société Anonyme PROMOTION SPORT CONSULTING [Adresse 3] [Adresse 1] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

la SCP LEBLAN-ARNOUX-SELLIER-MICHEL-LEQUINT-HAUGER, avocat au barreau de ROUBAIX INTIMEE : SAS BURACCO Ayant son siège : 10 rue de Verdun BP 6 71301 MONTCEAU-LES-MINES CEDEX représentée par Me Philippe